, et par Madame Sylvie MATHIS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL

2017 et signifié le 24 mai 2017.

2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Anne FABERT, Conseillère, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

21 Mai 2026 --------------- N° RG 24/01347 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GGNJ ------------------ vd Pole social du TJ de [Localité 1] 05 Juillet 2024 22/00096 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

faisant fonction de Présidente, et par Madame Sylvie MATHIS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

2021 le dit tribunal a : -infirmé la décision N°8789/19 ,en date du 23 mai 2019 de rejet rendue par la [13] ; -infirmé la décision de la [12] en date du 25 mars 2019, de refus de prise en charge de

Par ses dernières conclusions datées du 14 mai 2021,transmises au greffe le 26 mai 2021, Mme [A] demande à la Cour de : - Infirmer le jugement rendu par le Conseil des Prud'hommes de Metz le 24 mars

Deux mises en demeure lui ont été adressées : - le 4 mai 2015 pour un montant de 22379,57€ au titre de la cotisation provisionnelle 2014 et de la régularisation de l'année 2012, réceptionnée le 9 mai

2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Par courrier recommande reçu le 1er mars 2019, Mme [N] [G] a saisi le pôle social du tribunal de grande instance de Metz.

, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 10 Mars 2022, enregistrée sous le n° 2020/00678 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 APPELANTE :

2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

] représentée par Mme [L], munie d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars

, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Arrêt n° 23/00011 19 Janvier 2023 --------------- N° RG 21/00904 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPCS ------------------ Tribunal Judiciaire de METZ- Pôle social 19 Mars 2021 16/01089 ------------

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL