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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
63c1096fbf9fd47c90a13bf5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
(n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02820 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDDKM Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 décembre 2020 - Tribunal de proximité de SUCY-EN-BRIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
643f88ddad85da04f53a3bf8
18 avril 2023
18 avril 2023
[E] [L] devant le tribunal d'instance de Sucy en Brie afin d'obtenir le paiement de l'arriéré locatif.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fd9cb158b808a04242a59ee
22 novembre 2019
22 novembre 2019
2019 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/08445 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B3FWW Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mars 2017 -Tribunal d'Instance de SUCY
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01538_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
; - les documents produits établissent la sortie du territoire métropolitain des biens vendus à la société WCT et le caractère intra-communautaire de ses livraisons aux sociétés Transcovi, Global Supply
Source officielleChambre Sociale
62833c255a52a8057d991839
16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANTE Madame [Z] [H] Résidence Les Ruisseaux de la Lézarde [L] 97170 PETIT BOURG Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93138
4 avril 2016
4 avril 2016
Organisme RSI ANTILLES GUYANE Four à Chaux-Zac de Manhity-CS 30101 ZAC de Manhity 97282 LAMENTIN CEDEX Représentée par Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 1), substitué par Me Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd9423e
6 août 2018
6 août 2018
Comparant en personne Assisté de Maître Sully Z... (Toque 2) de la SELARL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3b
7 octobre 2013
7 octobre 2013
.-... 97121 ANSE-BERTRAND Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, Quartier
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ee
20 avril 2012
20 avril 2012
APPELANTE : Madame Micheline Philomène X... ... 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Louis-philippe SUTTY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SCI SOCIETE IMMOBILIERE POUR LE LOGEMENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f623bb275d83183a3c73
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Déclarant agir en vertu d'une ordonnance de référé rendue le 8 septembre 2022 par le juge des contentieux de la protection de Sucy-en-Brie, la SCI [3] a, le 28 octobre 2022, délivré à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae271d9f5effbdf2a06
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/06164 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQ67 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 Novembre 2021 Juge des contentieux de la protection de SUCY
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd91006
23 janvier 2014
23 janvier 2014
par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CRETEIL RG no 10-00533CR APPELANTE Association CENTRES D'ACCUEILS FAMILIAUX ET SOCIAUX - RESIDENCE LES CÈDRES 6 avenue Albert Pleuvry 94370 SUCY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
661a202f4cfa010008a2d755
10 avril 2024
10 avril 2024
Mme [B] [T] répond que, précisément, elle n'était pas responsable de la supply chain et que M. [Y] aurait dû assumer cette nouvelle responsabilité.
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104d80821d9a1906fcab
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[L], - un mail envoyé le 7 avril 2016 par Mme [SA], 'Supply Chain Délifrance - Pain', qui adresse notamment à elle-même et M.
Source officielle2ème Chambre
6520f5cebb275d83183a3ac0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 13 juillet 2022, dans une instance enregistrée sous le n° 20/02115 APPELANTS : Madame [B] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sully
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6707702781e733ee26982eeb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
] Représentée par Me Stéphanie PARTOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0854 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] A [Localité 8] représenté par son syndic, la société SULLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 22 Juin 1954 à SURY LE COMTAL (42450) ... 30560 SAINT HILAIRE DE BRETHMAS Représenté par Me Hervé GHEVONTIAN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6929ffd2adfff4f40b
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[G] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Créteil siégeant au tribunal de proximité de Sucy-en-Brie aux fins de voir constater la violation de son domicile et l'atteinte
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f3c7c2a5bdff97030060
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2025 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/16647 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKD2P Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2024 -Tribunal de proximité de SUCY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01978_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A..., représenté par Me Sulli, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision implicite de rejet de sa demande tendant au versement de la nouvelle bonification indiciaire
Source officiellePage 13 sur 56
La truffe de Suly
21/07/2026
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LAPOSTE, Sulyvan, Kénan
09/07/2026
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Fournage, Sulyvan, Bertrand, Jacques, Alexandre
07/07/2026
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MICHENET, Sulyvan Alfred Bernard
02/07/2026
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STERVINOU, Sulyvan, Olivier, Sébastien
26/06/2026
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