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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
[J] [W] et la SCP Katia Rouzier-David Fuzellier-Pierre Renon-Nathalie Arnaud- Raynaud, notaires associés, de leurs demandes ; -Condamne la SCP Katia Rouzier-David Fuzellier-Pierre Renon-Nathalie Arnaud
1ère ch. civile
63d37b2ad1bc2605de4b4c98
25 janvier 2023
de Bernay en date du 17 juin 2022 Madame [O] [E] Représentant : Me François DELACROIX de la SELARL SELARL DELACROIX, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Madame [T] [H] Représentant : Me Nathalie
Chambre des Rétentions
68e5f1a8c9f36f05b443181b
7 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N°978/2025 N° RG 25/02949 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJJD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 05 octobre 2025 à 13h38 Nous, Nathalie
Chambre civile 1-7
6780b7a534dc79f9f0614fae
9 janvier 2025
Copies délivrées le : à : Mme [N] cc Me [C] exe Bât 78 ccc ORDONNANCE LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
1re Chambre B
60369cc1effee83f080a1561
24 septembre 2015
intervenant volontaire représenté par Me Nathalie OLMER, avocat au barreau de MARSEILLE, membre du conseil de l'ordre.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f959bb5afe5adfff28ab4
18 octobre 2022
date du 30 septembre 2022, se désiste sans réserve de l'appel interjeté le 04 AOUT 2021 à l'encontre de la décision rendue le 29 Juin 2021, par le Pole social du TJ de [Localité 2] ; Attendu qu'à ce jour
CHAMBRE SOCIALE
69f44e57cdc6046d472f697f
30 avril 2026
, assistée de Nathalie CAILHETON, greffière
Chambre commerciale
6978570ccdc6046d47d58042
26 janvier 2026
LAISSONS les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.
Chambre sociale 4-6
690ae87e28bf9d42b6cb37a8
3 avril 2025
DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01503 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQ2E Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-6 de la cour d'appel de Versailles du 03 Avril 2025 Nous, Nathalie
1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5001
20 juillet 2023
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 21/00247 rendue par le Tribunal de proximité de Puteaux le 22 Novembre 2022 Appelants : Madame [J] [H] épouse [D], représentant : Maître Nathalie
CHAMBRE CIVILE
69ce0cd5cdc6046d47d3dd4b
1 avril 2026
A l'issue des plaidoiries, l'affaire a été mise en délibéré, l'ordonnance devant être rendue ce jour.
66fe353f91b69e88a370fb45
2 octobre 2024
Chambre 4-7
67f0bdfd2b128a299768574e
4 avril 2025
PIERRE [P] DERMO COSMETIQUE Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat au
Pôle 5 - Chambre 5
67134bf9208351cec658666b
17 octobre 2024
LE CHARDON BLEU prise en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie PATUREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : G0658 Intimée :
Pôle 5 - Chambre 3
671740746a24f8a713323c17
21 octobre 2024
LOUVRE CAPITAL agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier
6a168092cdc6046d471123f1
26 mai 2026
] [Localité 2] assistée de Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [E] [S] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] assisté de Me Nathalie
6a02b5e3cdc6046d4770adcb
7 mai 2026
PA CONSEILS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9401d
16 mai 2018
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE MAI DEUX MILLE DIX HUIT, (16/05/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
CHAMBRE SOCIALE C
63c108c2bf9fd47c90a13a44
12 janvier 2023
Disons que la présente ordonnance pourra être déférée à la Cour par simple requête dans les 15 jours à compter de sa date.
6253c889bd3db21cbdd858dd
16 octobre 2001
(décédé) Madame Nathalle Z... veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de ses deux enfants mineurs Clarisse et Antoine 18 ter rue Jean
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