Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91353
28 mars 2014
28 mars 2014
.-87000 LIMOGES Défendeur --- = = oO § Oo = =--- Le vingt-huit mars deux mille quatorze Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef54
20 décembre 2011
20 décembre 2011
. --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la
Source officielleChambre sociale
630862285d4f3fc56380b064
24 août 2022
24 août 2022
LGA ME LEURET, dont le siège est sis : [Adresse 1] Non représentée INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis PUGNET, Président de chambre, assisté de Mandana SAFI, Greffière, Vu les articles
Source officielleChambre sociale
627df8c90d41e0057d43e401
11 mai 2022
11 mai 2022
conseil de prud'hommes - formation de départage de limoges ET Monsieur [L] [J], demeurant 794 Route de Courby - 19490 SAINTE FORTUNADE INTIMÉ ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e7
15 mai 2015
15 mai 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f3
15 mai 2015
15 mai 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9135f
28 mars 2014
28 mars 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, et de Messieurs Pierre-Louis PUGNET et Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c897
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Virginie ARNAUDIN, Greffier, a tenu seul
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7a
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier, a tenu seul
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d991
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d993
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df92aaebb88318fda6aa
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[Adresse 1], représentée par Me Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0147 - N° du dossier 21-00422 Intimée : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fd0
7 mars 2006
7 mars 2006
Raymond Tous domicile élu chez Maître LOMBARD, 24 Cours Pierre Puget-13006 MARSEILLE AYANT POUR AVOCATS Me LOMBARD, 24 Cours Pierre Puget-13006 MARSEILLE Me SIMON, 41 Rue Roux Alphéran-13100 AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e08b
31 mai 2011
31 mai 2011
Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE ONZE Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f9
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Défenderesse Le trente janvier deux mille treize, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel,
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264a
21 juillet 2015
21 juillet 2015
de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92653
21 juillet 2015
21 juillet 2015
L'ordonnance de clôture a été rendue le 22 avril 2015 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296c
30 octobre 2015
30 octobre 2015
du conseil, Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c4
6 novembre 2015
6 novembre 2015
PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e22
29 janvier 2016
29 janvier 2016
PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officiellePage 14 sur 102