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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
64a7af653bcaf505db696330
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SUFFREN Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIES Me Jean-Marc CABRESPINES Décision déférée à la Cour : Jugement du Président du Tribunal
Source officielle1ere Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f84
15 octobre 2024
15 octobre 2024
C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : à : la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fda7be11192ad0705516cf5
27 juin 2019
27 juin 2019
au profit de l'établissement public d'aménagement Orly Rungis Seine Amont (EPA ORSA), l'acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle des Meuniers
Source officielleChambre 1-8
64a65fbbbbd03a05db9650b4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CLR [C] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien MEUNIER Me Marina COLLIN Me Fabien BOUSQUET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
671740786a24f8a713323c67
21 octobre 2024
21 octobre 2024
° du dossier 20.00159 Intimée : Madame [R] [G], représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : J091 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Guillemette
Source officielleChambre sociale
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4 avril 2024
4 avril 2024
- VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMEE Association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE [Localité 2] (ASSOCIATION GYM FORME ET BIEN-ETRE) Représentée par Me Jean-Charles MEUNIER
Source officielleCour d'Appel
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1 juillet 2008
1 juillet 2008
personne Monsieur Claude X... ... ... 27600 ST AUBIN SUR GAILLON comparant en personne Association Départementale pour l'Aide à l'Enfance et aux Adultes en Difficulté 2 rue Arsène Meunier
Source officielleChambre 4-6
69e3196fcdc6046d47a803d7
17 avril 2026
17 avril 2026
[U] [N] Représentant : Me Julien GUILLOT de la SELEURL GUILLOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS [1] Représentant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
ENTREPRISE JOLIVEL-GUILLEMER S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
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27 avril 2022
27 avril 2022
MEUNIER, Présidente de Chambre, chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette
Source officielle5ème Chambre
62736a94a58162057dac6732
4 mai 2022
4 mai 2022
MEUNIER, Présidente de Chambre chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8db
28 mars 2008
28 mars 2008
épouse Y..., agissant en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs Léna et Sasha, Demeurant ..., Intimée et appelante, citée à personne, Absente, représentée par maître BELLOC loco Maître MEUNIER
Source officielleChambre 4-4
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
BATINORME C/ [N] [F] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Gérald GUILLOT, avocat au barreau de GRASSE Me Tina COLOMBANI- BATAILLARD, avocat au barreau de NICE
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01344_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par une requête, enregistrée sous le n° 2102334, la société par actions simplifiées (SAS) Guisset Conseil, l’association syndicale libre de la ZAC dite « les Quatre rainettes », la société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ad8
12 novembre 2001
12 novembre 2001
SOBOTRAM 30 bis rue Paul Sabatier ZI Nord 71530 CRISSEY représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me MEUNIER, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02148_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
D et la société BET Terrell, représenté par la société d'avocats Tournaire-Meunier, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement en tant qu'il rejette leurs appels en garantie ; 2°)
Source officielleChambre 4-8a
6967ab76cdc6046d47472306
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ENTREPRISE [7] C/ [L] [S] [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d64
2 décembre 2013
2 décembre 2013
A demande de modification des mesures provisoires-divorce- Grosse délivrée à Me GUILLOT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 DECEMBRE 2013 --- = = =
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ec3cdc6046d47fd0c4f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
vestiaire : A0042 APPELANT ET Monsieur [X], [G], [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Annie-claude MEUNIER
Source officielleChambre sociale
65b360571d7564000872dddd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
P2M Représentée par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIME [C] [P] Représenté par Me Jean-charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 15 sur 244