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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
69d5ebebcdc6046d477bd936
7 avril 2026
7 avril 2026
avocat postulant assisté de Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Monsieur [Z] [U] né le 23 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d31
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Avocat plaidant : Maître BENAZETH PARIS, M. Patrick X..., M. Alexandre, Alain Z..., Mme Béatrice, Monique X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Alexandre X... a été déclaré consolidé au 16 décembre 1976 pour un accident du travail survenu le 3 mai 1976.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db01
4 avril 2011
4 avril 2011
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec28
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Alexandre et Flavien dont la résidence a été fixée chez le père respectivement en 2006 et 2009 ne voit plus leur mère ni leur famille maternelle domiciliées dans les PYRENEES ORIENTALES.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP SPRIET POISSONNIER PETIT SEGARD, avocats au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Lionel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d470
17 janvier 2011
17 janvier 2011
née le 11 Juin 1976 à LYON (69009) ... ... 69005 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sabine BEDNAR, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be07
17 juin 2008
17 juin 2008
LA NEUVILLETTE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 08 / 2669 du 28 / 05 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Comparante, assistée de Maître NICOLAS, Avocat
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Madame AMOUROUX, Avocat Général. représenté au prononcé de l'arrêt par Madame PANTZ, Avocat Général.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d936
3 mars 2011
3 mars 2011
.-62990 EMBRY représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Gilles DANIEL, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielleRétentions
63bd0ee60ab73d7c90739ed7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
rabih BARAKAT, avocat choisi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867eb
11 mars 2003
11 mars 2003
D ARRET DU 11 MARS 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre ALVES X... 27, rue Racine 93230 ROMAINVILLE APPELANT représenté par Maître MEKHARCHI substituant Maître TOUSSAINT, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f41b26a7d96977b644
25 août 2023
25 août 2023
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me My-kim YANG PAYA de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0498 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle5ème Chambre
689584fc5318a824d05b002c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
1968 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [F] [D] née le 18 Juillet 1969 à [Localité 6] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c2
7 mars 2011
7 mars 2011
.-87280 LIMOGES BEAUBREUIL représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Pierre Bernard ANDRIEU FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Josyane ANDRIEU-FILLIOL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88774
29 septembre 2006
29 septembre 2006
. - Monsieur Alexandre X... ... représentés par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistés de Maître Sigolène VINSON, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP MOREL-CHADEL-MOISSON, toque P 105 INTIMES
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée de Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Madame [U] [E] née le 03 Avril
Source officielleChambre 1-9
67f605de0693b699596562c2
8 avril 2025
8 avril 2025
LOFTWOOD Représentant : Me Alexandre ZAGO de la SELAS LAWTEC SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [F] [T] M.
Source officielle2ème chambre section A
67ecc7d78e074ba02f40a373
1 avril 2025
1 avril 2025
, avocat au barreau de NIMES S.A.R.L.
Source officielle5e chambre civile
67f603eaebd72824438566dc
8 avril 2025
8 avril 2025
par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [M] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Victor LIMA de la SELARL
Source officiellePage 18 sur 372