G : 13/ 00071 Monsieur Romain Albert Henri Y... Madame Muriel Claudine Lucie Z... C/ Madame Chantal A...épouse B... Monsieur Alain B...

**************** Monsieur [N] [J] [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et Me Romain

barreau de FORT-DE-FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/ 001600 du 21/ 04/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Romain

GD CONCEPT II prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 98 rue Louis Braille 59790 RONCHIN Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée

L'expert relevait également qu'une clôture en rondins de bois réalisée par la SCA LAGUNA empiétait sur le terrain de la SCI JEACONOU « pour 53 cm de longueur sur 12 cm environ ».

. ***** Hervé X...et Martine Y...se sont mariés le 10 juin 2000 à Lambersart sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Romain, né le 26 octobre 2001, - Bastien, né

NGE GENIE CIVIL [Adresse 12] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Plaidant : Me Romain BOUDET de la SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES, avocat

N° 2022/ 462 N° RG 20/09809 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGMGV [M] [W] C/ [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain

droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain

[X] [S] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

ENGIE ENERGIE SERVICES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat

Elle explique que l'arrêt a réformé la décision du juge aux affaires familiales fixant la résidence de l'enfant Romain âgé de 6 ans chez la mère et statuant à nouveau a ordonné une garde alternée en précisant

(N.F. né le 29.06.1971 à Vaison la Romaine), Secrétaire du CHSCT et man daté pour agir aux fins des présentes par délibération du CH SCT du 08.10.2012 Comité d'entreprise DEKRA INSPECTION LIMOGES

2022/684 Rôle N° RG 22/00887 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIW6U [U] [O] C/ [Z] [P] [L] [I] [Y] [W] [B] [P] [D] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain

RG 22/00358 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTAF [Z] [R] divorcée [L] [S] [L] [J] [L] C/ [G] [R] [Y] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/01954 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMSTY Ordonnance n° 2024/M258 Monsieur [P] [Z] représenté par Me Romain CHERFILS

Représentée par Me Camille DELRAN de la SCP DELRAN-SERGENT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Madame Nadine Y... veuve X..., es qualité de représentante légale de ses fils Romain

CERBALLIANCE PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : 3/10/2025 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Nicolas CZERNICHOW, avocat au barreau de PARIS

TIME SUD Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Philippe VEBER, avocat au barreau de LYON S.A.

Représentant : Me Amandine COULAND de l'AARPI SOCIALITIS, avocat au barreau du Havre Sas RANDSTAD Représentant : Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de Rouen, postulant et Me Romain