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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda29
10 octobre 2024
Grande Instance de MARSEILLE en date du 03 Décembre 2020 enregistré au répertoire général sous le N° RG 17/01840 APPELANT Monsieur [R]-[B] [P] [F] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurelie
Chambre sociale
63007973521ab1c563ce0a09
13 juillet 2022
disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie
Pôle 4 - Chambre 5
6349002163d497adffda4178
12 octobre 2022
Monsieur [Y] a fait établir un constat d'huissier le 19 octobre 2011 mettant en évidence que le ravalement de l'immeuble présente des auréoles et un défaut de jointoiement des pierres, le sous-sol est
1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
S'agissant de la vue oblique, la présence du muret, dont la hauteur est limitée, le long de la terrasse permet bien une telle vue, contrairement à ce qui est soutenu.
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01714_20220510
10 mai 2022
au centre pénitentiaire de Saint-Maur, où il a projeté des parpaings en direction des membres de l'équipe régionale d'intervention et de sécurité intervenus après qu'il se fut retranché derrière un muret
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d58c
18 mai 2022
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
4ème Chambre
635237a68c924eadffcc4a29
20 octobre 2022
*Les auréoles en plafond du rez de chaussée sur rue sauf la salle de bains: La société Entreprise Bihannic et son assureur la SMABTP, suite à l'expertise de M.
DCA_21DA00550_20220524
24 mai 2022
projeté depuis le toit du préau de la cour de l'établissement des parpaings en direction des membres de l'équipe régionale d'intervention et de sécurité intervenus après qu'il se fut retranché derrière un muret
6285e1816a1876057df5d580
66274ef1c1c6ed00087b3c8b
18 avril 2024
Le constat d'huissier de justice du 9 mars 2015 relève des auréoles 'disgracieuses' d'infiltrations dans la chambre parentale au niveau du muret de soubassement, des auréoles brunâtres dans la seconde
Cour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94546
28 février 2019
GREFFIER : Aurélie DI DIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila GOUTAS : CONSEILLER Caroline PACHTER-WALD : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
7ème Ch Prud'homale
6013c64946a7a4889e2c17f8
28 janvier 2021
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (56) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aurélie
2ème chambre section A
6a226086cdc6046d4738d1dd
4 juin 2026
APPELANTE : Mme [T] [D] [Q] épouse [E] née le 07 Janvier 1953 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie VIELZEUF, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE
Chambre 4-8b
653219819e4ea48318f5a923
13 octobre 2023
Rôle N° RG 22/08188 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQXZ CPAM DES ALPES MARITIMES C/ [D] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Aurélie
1ere Chambre Section 1
636ca6026c7633dcd15b39e9
5 septembre 2022
Faisant état de plusieurs désordres concernant notamment le terrassement de la cour, la présence de plis sur le liner de la piscine et des micro-fissures des briques de couronnement du muret de la cour
6300797c521ab1c563ce0a21
Chambre sociale 4-4
66ac76afa9cfa399a90d1fed
31 juillet 2024
février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : E N° RG : F20/00228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clément RAINGEARD Me Aurélie
65b36fda8c0355000835f87d
24 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie
63d22aaf9b3c8605deec20d4
25 janvier 2023
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20031953a33f9365e6d
1 juillet 2025
de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [V] [H] née le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Aurélie
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