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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
64e5a145bd300fd969374c4c
10 août 2023
10 août 2023
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.
Source officielle1ère Chambre
64e5a145bd300fd969374c4f
17 août 2023
17 août 2023
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : Mme [O] [V] a fait appel le 27 avril 2023 d'une décision du Juridiction de proximité de [Localité
Source officielle1ère Chambre
65449cf7c71a6a83181c8d28
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M. [F] [C] et la S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
64df09c187e994d969651802
17 août 2023
17 août 2023
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : La S.A.
Source officielle1ère Chambre
64e5a146bd300fd969374c54
17 août 2023
17 août 2023
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : La S.A.
Source officielle1ère Chambre
662209679ce1420008389747
16 avril 2024
16 avril 2024
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.
Source officielle1ère Chambre
6719e4ea5857dd64cbdaa46e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.
Source officielle1ère Chambre
68f86837d7e432441d85bfa4
20 octobre 2025
20 octobre 2025
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : La S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
679482fdc6ca88188aff6a3a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[X] [D] né le 28 Septembre 1956 à [Localité 8] [Adresse 4] - Mme [G] [V] épouse [D] née le 25 Mai 1957 à [Localité 7] (27) ([Localité 2]) [Adresse 4] - S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
679482fec6ca88188aff6a40
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Suivant déclaration du 6 mai 2024, la SA [Adresse 7] a interjeté appel de ce jugement. Par conclusions initiales d'incident signifiées le 8 juillet 2024, M.
Source officielle1ère Chambre
68f86837d7e432441d85bfa2
20 octobre 2025
20 octobre 2025
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : La S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
65c32e5e11f78b0008e3e331
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DBVD-V-B7H-DRID Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de NEVERS en date du 08 Mars 2023 Audience tenue par Mme Odile CLEMENT, Conseiller de la mise en état, assisté de Mme MAGIS
Source officielle1ère Chambre
644a120a656d26d0f8b57cd8
3 janvier 2023
3 janvier 2023
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.
Source officielle1ère Chambre
69a2af8acdc6046d4704cf7c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
En l'espèce, le jugement du 7 mai 2025 est assorti de plein droit de l'exécution provisoire.
Source officielle1ère Chambre
64a50c78b8594705dbfcca0f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Portalis DBVD-V-B7G-DPSA Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de BOURGES en date du 23 Juin 2022 Audience tenue par Mme CLEMENT, Conseiller de la mise en état, assisté de Mme MAGIS
Source officielle1ère Chambre
6274bc432799a9057d5dcfd8
5 mai 2022
5 mai 2022
COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SELARL AVELIA AVOCATS - la SCP PATUREAU DE MIRAND - LE GALLOU LE : 05 MAI
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65af6b29b6c6260008b53206
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par ordonnance en date du 23 mai 2016, le tribunal de commerce de Bobigny a enjoint à la société Madi Presse de payer à la société SNR Audit les sommes suivantes : 12 021 euros en principal, avec
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a167c94cdc6046d4710a076
26 mai 2026
26 mai 2026
Par jugement du 9 mai 2025, le tribunal de commerce de Quimper a : - déclaré nul le contrat convenu entre les parties le 4 mai 2021, - débouté la société Pressonet de sa demande de voir la société Magic
Source officielle1ère Chambre
659e450f553798000884719d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[S] qu'il a déposé une demande d'aide juridictionnelle devant le Bureau d'aide juridictionnelle de Châteauroux le 16 mai 2023, soit avant l'expiration du délai d'appel d'un mois.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd940f31c0e822756a68b6d
17 mars 2020
17 mars 2020
Par jugement du 30 mars 2017, le tribunal de commerce de Rennes a : dit que consentement de la société MAG8 n'a pas été vicié, débouté la société MAG8 de l'ensemble de ses demandes, condamné la société
Source officiellePage 2 sur 511