Vu le défaut de significations des conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 911 du code de procédure civile à l'égard des parties non constituées S.A.S.

Vu le défaut de signification des conclusions de l'appelant à l'intimé dans le délai imparti par l'article 911 du code de procédure civile.

911 du code de procédure civile.

[Z] [T] Mme [I] [S] épouse [T] Intimés Me Audrey CAMUSO [Adresse 4] [Localité 3] Ordonnance n° 2024/M175 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Sophie

911 du code de procédure civile.

Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 911 du code de procédure civile.

911 du code de procédure civile.

Vu le défaut de signification des conclusions de l'appelant, aux intimés non constitués, dans le délai imparti par l'article 911 du code de procédure civile.

BR ASSOCIÉS, intimée non constitué dans le délai imparti par l'article 911 du code de procédure civile.

911 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites adressée à l'appelant le 14 septembre 2023 en application de l'article 911-1 du code de procédure civile, Vu la réponse du 25

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE de CADUCITE article 911 du code de procédure civile N° RG 23/03070 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3NI APPELANTE : Mme [P] [V] épouse

911 du code de procédure civile.

911 du code de procédure civile.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE de CADUCITE article 911 du code de procédure civile F N° RG 24/04484 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLXM ORDONNANCE N° APPELANTE :

911 du code de procédure civile à M.

DFA du 18 décembre 2023, Vu l'article 911 du code de procédure civile, Vu la saisine d'office du conseiller de la mise en état du 30 avril 2024, Attendu que conformément aux dispositions de l'article

, représentée par Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 911 du code de procédure civile) (n° 2024/ , 1 page) Nous, Bertrand GELOT, magistrat

450 du code de procédure civile