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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
63c10938bf9fd47c90a13af5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
en raison de sa fracture du fémur gauche, - s'est inscrite pour l'année scolaire 2015/2016 à des cours par correspondance pour une formation en coiffure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f711
16 mai 2012
16 mai 2012
le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL VOTRE COIFFEUR, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc17
12 novembre 2008
12 novembre 2008
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03719 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AVRIL 2008 CONSEIL DE
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850aa
18 septembre 2000
18 septembre 2000
MNAP SAINT ALGUE COIFFURE, (enseigne SAINT ALGUE) en qualité de coiffeuse.
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa3177009f81000890dd54
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA [Localité 8] Décision déférée à la cour : Cour de cassation de PARIS du 19 octobre 2022 Cour d'appel de VERSAILLES le 08 juillet 2020 Jugement rendu le
Source officielleChambre sociale
65aa2691a34ad10008581a46
18 janvier 2024
18 janvier 2024
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 1er octobre 2018, la SARL [P]-[C] COIFFURE, dont Mme [P]-[C] [Z] est la
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2b
22 août 2012
22 août 2012
G. : 11/ 00058 Décision déférée à la cour : rendue le : 30 Novembre 2010 par le : Tribunal du travail de NOUMEA Saisine de la cour : 27 Janvier 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f813
4 juin 2012
4 juin 2012
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 208 DU QUATRE JUIN DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 08/ 01949 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d13
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Monsieur Alain X... et Madame Dulcia Y..., son épouse, sont propriétaires d'un fonds de commerce de coiffure, sis 11 rue Saint-Nicolas à NEAUPHLE-LE-CHATEAU (Yvelines), acquis par eux en 1989.
Source officielleChambre sociale
60341b62f612fd0aefd1bc57
2 février 2017
2 février 2017
à domicile, coefficient 180 de la convention collective de la coiffure.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86139
6 février 2002
6 février 2002
Colette X... a été embauchée sans détermination de durée le 1er septembre 1989 en qualité de professeur de coiffure par le Syndicat des maîtres et artisans coiffeur de la Marne, auquel a succédé au mois
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d3
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Sur appel de l'employeur, la cour de céans, par arrêt du 3 mai 2010, a réformé partiellement le jugement entrepris et a condamné « la société Y... COIFFURE » à payer à M.
Source officielleChambre 4-5
68e899f560ca52a2831c0250
9 octobre 2025
9 octobre 2025
fait que Mme [B] était elle même coiffeuse propriétaire et du fait que le salon de coiffure était un petit salon.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
659e43b555379800088470f6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
copie d'un contrat de bail commercial en date du 1er octobre 2021 d'une durée de 9 ans, passé entre M.et Mme [U] [Z] [O] et Saga coiffure (kbis en cours) portant sur un salon de coiffure située [Adresse
Source officielle4eme Chambre Section 1
65ab783536bfc00008d68f00
19 janvier 2024
19 janvier 2024
travail salons de coiffure Constans - Jean Louis David - Malagnou Coiffures).
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00930_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 février 2021 et le 4 avril 2022, la société Style Coiffure, Mme A et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91d
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Le 12 août 2001, elle a signé avec la société COIFFURE FLORENTINOISE, représentée par son gérant Monsieur Jean-Luc Y... un contrat à durée indéterminée à temps partiel pour un emploi de coiffeuse mixte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca90b6d20f5d8407eff49a
4 septembre 2020
4 septembre 2020
suite à un précédent contrat de travail souscrit avec la société Styl 69 où elle exerçait en qualité de coiffeuse dans un salon de coiffure et percevait un salaire matérialisé par un bulletin de salaire
Source officielleChambre 4-2
627f48ae551627057d32de2a
13 mai 2022
13 mai 2022
EXPANSION COIFFURÈ à payer à Madame [L] [T] la somme de 1 500,00 € (MILLE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6971dc79cdc6046d4736d22f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La reconnaissance de l'emploi de coiffeuse très hautement qualifiée / assistante manager (niveau 2 / échelon 3) dans la convention collective nationale de la coiffure (CCN coiffure) est déterminée par
Source officiellePage 2 sur 1874