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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
66878d0d05d6f7f678d49448
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AFFAIRE [R] [Y] / [H] [Y] CENTRE HOSPITALIER [Localité 11] [Localité 7] N° 34 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 11 H 45, par Nous, Alexandre
Source officiellePremière Présidence
67ff39b0303a1b38839f7c43
15 avril 2025
15 avril 2025
HOSPITALIER [Localité 11] [Localité 7] MME LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRES LA COUR D'APPEL DE RIOM N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre
Source officielleRétention Administrative
6312ef0e2e6a8e4f13ca6211
26 juillet 2022
26 juillet 2022
DU 26 JUILLET 2022 N° 2022/761 Rôle N° RG 22/00761 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ2AS Copie conforme délivrée le 26 Juillet 2022 par courriel à : -l'avocat
Source officielle2ème Chambre
660cf26e7c1ccb0008628f79
2 avril 2024
2 avril 2024
CONTITRADE FRANCE [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle RICHARD de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Leslie NICOLAÏ
Source officielle2ème Chambre
660cf26e7c1ccb0008628f7b
2 avril 2024
2 avril 2024
CONTITRADE FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle RICHARD de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Leslie NICOLAÏ
Source officielleChambre Sociale
62d649a6aa6a2f06030d27e2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
au barreau D'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me J.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
6 mars 2003
D..., demeurant Ile de Thau - le Boulièchou - Asc. 71 -Bdl Mendes France - 34200 SETE Partie civile, appelant, comparant, assisté de Maître Camille DELRAN, avocat auBarreau de NIMES La CAISSE PRIMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46f
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Par courrier du 25 janvier 2010, Benoit X... a, par l'intermédiaire de son avocat Maître NEPLE, demandé à être entendu dans le cadre de la procédure d'appel.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b3616a1d7564000872de63
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Octobre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] N° RG 24/00124 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VJDN joint au dossier 24/101 APPELANTE Madame [U] [V] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre 1-9
695f8eabcdc6046d479d4e10
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[I] [D] Mme [X] [D] Représentés par Me Alexandre ZAGO de la SELAS LAWTEC - SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelants S.A.S.
Source officielleChambre 3 A
63d229d89b3c8605deec1df9
23 janvier 2023
23 janvier 2023
assistée de Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Annie MARTINO, Magistrat de la mise en état,
Source officielleChambre 3 A
63d229d99b3c8605deec1dfb
23 janvier 2023
23 janvier 2023
assistée de Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Annie MARTINO, Magistrat de la mise en état,
Source officielleChambre Sociale
64d47e249cde2fd969f22f4c
9 août 2023
9 août 2023
FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 3] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [U] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant
Source officielleChambre Sociale
64d47e249cde2fd969f22f4e
9 août 2023
9 août 2023
FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [M] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant
Source officielleChambre Sociale
62cd0f11e91c8e9fcf0712f1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Ludovic RIVIERE de la SELARL LUDOVIC RIVIERE, avocat au barreau de TOULOUSE ET INTIMÉE : Madame [Z] [V] née le 05 Décembre 1990 à [Localité
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a6069
23 août 2022
23 août 2022
au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Bruno SERIZAY de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS Ordonnance de clôture : 5 mai 2022 Audience publique du 10 Mai 2022 tenue
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6929
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
au barreau de RENNES ayant pour avocat plaidant Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, ET INTIMÉ : Monsieur [K] [R] [Adresse 4] [Localité 3] représenté
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166c40788aac83189e9b68
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Y] [X], en liquidation judiciaire, représenté par Me Alain JANCOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1006 Intimée : S.E.L.A.R.L. CABINET M.
Source officiellePage 22 sur 372