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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
678f3a2c02aacdb03783fdd7
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Madame Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielle2ème Chambre
680b18c398bcafcb3a63df87
24 avril 2025
24 avril 2025
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Aurélia Bryl, conseillère Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition
Source officielle2ème Chambre
680b18c498bcafcb3a63df8d
24 avril 2025
24 avril 2025
Frank ROBAIL, président de chambre, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère, Mme Aurélia BRYL, conseillère Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt serait prononcé par sa mise
Source officielleChambre Sociale
679b15ab91bdc4437536539a
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère, Mme Gaëlle BUSEINE, conseillère
Source officielleChambre Sociale
65a62b01448a370008a72022
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielle2ème Chambre
653b58b3502b828318c4e273
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseiller, M. Thomas Habu Groud, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
6549e2ddbc1a528318e0964e
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d5
30 octobre 2001
30 octobre 2001
FOOTBALL (C.F.O), prise en la personne de son liquidateur amiable Monsieur Jean-Claude Y..., ... par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER, avoués, 148, boulevard Haussmann - 75008 PARIS Assisté de Maître CLEDAT
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85936
30 octobre 2001
30 octobre 2001
FOOTBALL (C.F.O), prise en la personne de son liquidateur amiable Monsieur Jean-Claude Y..., ... par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER, avoués, 148, boulevard Haussmann - 75008 PARIS Assisté de Maître CLEDAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa9
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Gaëlle BUSEINE, conseillère, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aab
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseiller, Madame Gaëlle Buseine, conseiller, Madame Annabelle Clédat, conseiller, Les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e37
22 février 2021
22 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseiller, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, Mme Annabelle Clédat, conseiller,.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94ea7
21 juin 2021
21 juin 2021
LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 mai 2021, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseillère, Mme Annabelle Clédat
Source officielle4ème Chambre
626b8181d1fb03057d9a5228
28 avril 2022
28 avril 2022
intitulée « Construction dans la cour sans accord de l'assemblée générale» soumise à l'assemblée générale est rédigée comme suit : «Dans un courrier recommandé en date du 20 septembre 2016, la SCI Clemat
Source officielle2ème Chambre
644cb4e056c9f0d0f8b6f0d9
28 avril 2023
28 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Annabelle CLEDAT
Source officielle2ème Chambre
62cfb1eb548bc59fcf4f0ec0
11 juillet 2022
11 juillet 2022
2022 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Corinne Desjardins, présidente de chambre, Madame Annabelle Clédat
Source officielle2ème Chambre
626a2f1a71469e057d7899ed
25 avril 2022
25 avril 2022
février 2022 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Corinne Desjardins, Présidente de chambre, Mme Annabelle Cledat
Source officielleChambre Sociale
63c649a4be43307c9013b276
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée Bolnet, conseilère, Mme Annabelle Clédat, conseillère
Source officielle2ème Chambre
63c649a5be43307c9013b282
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Frank Robail, président de chambre Madame Annabelle Clédat, conseillère
Source officielle2ème Chambre
63c79af4da31367c908eb517
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Frank Robail, président de chambre Madame Annabelle Clédat, conseillère
Source officiellePage 22 sur 43