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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6549e309bc1a528318e09729
10 octobre 2023
10 octobre 2023
ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (caducité - article 908 du code de procédure civile) N° Le 10 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02282_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Farges ne s'est pas, au nom de la commune, opposé à la déclaration préalable
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e0
5 mars 2012
5 mars 2012
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de monsieur Mickaël X... et madame Laurence Y... sont issus trois enfants : - Adrien X..., né le 17 juillet 1998 - Eléna X..., née le 19 avril 2001 - Fanny
Source officiellePremier Président
66c431949b20f4eee56c059d
1 août 2024
1 août 2024
[K] [P] M. le directeur du centre hospitalier de [Localité 6] - Pôle de santé mentale Le PREMIER AOÛT DEUX MILLE VINGT QUATRE (01/08/2024), Nous, Fanny Chenot, Conseiller à la Cour d'appel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b560076c5d9057df8026b
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01473 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBEK-11 Monsieur [U] [Y] Représentant : Me Fanny QUENTIN de la SELARL BQD AVOCATS, avocat
Source officielleChambre Premier Président
64b0e84cc42a2105dbc59d42
13 juillet 2023
13 juillet 2023
] [Adresse 3] [Localité 1] Appelant d'une ordonnance en date du 03 juillet 2023 rendue par le juge des libertés et de la détention de Charleville - Mézières Non comparant, représenté par Me Fanny
Source officielle20e chambre
64cc959a0fec5dd96933fa6b
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[O] [V] Me Fanny LE BUZULIER ORDONNANCE DE REFERE LE ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats
Source officielleChambre Civile
62f1f894699dc905d4ce97ec
8 août 2022
8 août 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleRétentions
66b45f97c979aae19b191c42
7 août 2024
7 août 2024
Localité 3] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Fanny
Source officielle1re chambre civile
66863d0ab1dbbe3bae60036c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Adresse 5] Curateur Madame [H] [P] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Mère, requérante Absente DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[Localité 3] Non représenté Madame [Y] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Amie, requérante Absente DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny
Source officielleChambre Commerciale
653b5979502b828318c4e4d6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du : 24 Novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035aa7b6d186e0e780887d4
21 mars 2016
21 mars 2016
: - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de Présidente - Mme Patricia DUFOUR, conseillère - Mme Camille-Julia GUILLERMET, vice présidente placée Greffier : Mme Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035d7bc9eda863e6894231a
15 février 2016
15 février 2016
conseillère faisant fonction de présidente de chambre - Mme Patricia DUFOUR, conseillère - Madame Mme Camillia - Julia GUILLERMET, Vice- Présidente Placée qui ont délibéré Greffier : Mme Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
9 avril 2014
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par : Me Marion CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 Assistée de : Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863db
11 septembre 2002
11 septembre 2002
. : 32 Rue Chazières 69004 LYON représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître RIBEYRE, Avocat, (TOQUE 656) Madame Fanny X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93427
6 juillet 2016
6 juillet 2016
ayant pour avocat Me Claire CANAZZI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA SOCIETE GENERALE prise en la personne de son Président directeur général, agence de BASTIA, Bâtiment D, le Forum du Fango
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94897
30 janvier 2020
30 janvier 2020
DE CLÔTURE du : 24 octobre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 28 NOVEMBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05535_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2021, Mme D A, représentée par Me Farge, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2110501 du 30 septembre 2021 du tribunal
Source officielle16e chambre
635237c48c924eadffcc4aec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 5] N° RG : 21/03606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.10.2022 à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Fannie
Source officiellePage 24 sur 160
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