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721 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed6e

Appel

11 août 2011

11 août 2011

RIPOLL et Mme PINET-URIOT, conseillers, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a7

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

RIPOLL et Mme PINET-URIOT, conseillers, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A

Source officielle
CA

Chambre Sociale

630daaab1dec594f134a2d2c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634e41e6dfc182adff7ad599

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634e41e6dfc182adff7ad59d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Cabinet B

63c3a6c2ff43777c905a4ee3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

RIPOLL et M.

Source officielle
CA

Cabinet B

63c3a6c3ff43777c905a4ee8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt par défaut ; Prononcé

Source officielle
CA

Cabinet B

652b814d841f228318bb6292

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Cabinet D

6440d811e704a005d1ed7059

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

RIPOLL et Mme DEGORCE, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

Cabinet C

64eae7401644fdd969d82d08

Appel

24 août 2023

24 août 2023

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f02e57db41fad969879b47

Appel

24 août 2023

24 août 2023

RIPOLL et Mme SZKLARZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e9343b00e05d4fac73d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e9743b00e05d4fac753

Appel

11 août 2022

11 août 2022

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vce-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

Source officielle
CA

Cabinet B

68009ba1a0dcde7c792bd1d7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

RIPOLL et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66bd9a141329d1cb8b24aecc

Appel

8 août 2024

8 août 2024

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66bd9a141329d1cb8b24aece

Appel

8 août 2024

8 août 2024

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7bbcece1704f5747a3b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

prénommée [P] au cours duquel il lui indique qu'elle avait vu juste, que le médecin ne voulait pas qu'il revoit sa planche, ce à quoi elle lui répond 'matérialiste va (suivent des émoticones rieurs) je rigole

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f428558704f52e6c7a

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le salarié y explique encore qu'un collègue en cuisine l'a « tapé avec les portes du frigo » et que le gérant a rigolé de la situation.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

6639c3ca9413110008238653

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

On va rigoler » Par ailleurs, vous laisserez, ce même vendredi 22 novembre dernier 2 messages menaçants et insultants à l'égard de l'inspecteur que vous aviez sollicité, sur le répondeur de son téléphone

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6811b6d444bf0d1935aef8c6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Vendredi à 16h je lui demande s'il a eu une liaison avec [R], il a rigolé et a répondu non.

Source officielle

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