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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65376111974d2583184551b8
23 octobre 2023
23 octobre 2023
date du 5 juin 2023 (remise à personne morale) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
656ecc857f82528318777388
2 octobre 2023
2 octobre 2023
date du 31 juillet 2023 (par dépôt à l'étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd915b52767dbb0bb2e3820
17 juin 2020
17 juin 2020
[S] à des interlocuteurs de La Redoute que, le 18 novembre 2015, le donneur d'ordres l'avait convoqué pour un entretien le 3 décembre suivant, afin de faire le point sur la collaboration "web", et qu'au
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162efba8fe037d2cb4a05a9
8 décembre 2011
8 décembre 2011
commercial est Microel Solutec (ci après société Microel) commercialise depuis la fin des années 1980 des alimentations commercialement référencées « AC/DC Power Supply » fabriquées par la société Mean Well
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f31
4 septembre 2009
4 septembre 2009
RG n° 06/06320 APPELANTES Madame [V] [C] veuve [B] [MP] demeurant [Adresse 8] [Localité 12] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Antoine WEIL
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc3ccdc6046d47104979
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Nous vous reprochons les faits suivants : En tant que Responsable Web Marketing, vous êtes en charge de l'administration de sites web marketing régionaux dont vous disposez seul des codes d'accès.
Source officielle2 e chambre civile
68ef2db98a85971c3ac20018
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SERCO Exploitant sous l'enseigne 'POINT WEB', immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 439 683 681, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social
Source officielle1ère Chambre
697c5ef3cdc6046d47394370
26 janvier 2026
26 janvier 2026
barreau de NANCY CPAM DE [Localité 2] CPAM DE [Localité 1] MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS Nous, Hélène ROUSTAING, Conseillère à la cour d'appel de NANCY, en remplacement de Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
68008c8fecbbb650faffb0df
1 avril 2025
1 avril 2025
avocat au barreau de NANCY INTIME : [1] précédemment dénommé [2] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a38
16 juin 2014
16 juin 2014
Déjà condamné, libre, Comparant, assisté de Maître WEIL Adrien, avocat au barreau de PARIS RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire en date du 10 décembre 2013, le tribunal
Source officielleChambre 4 A
69d744efcdc6046d479c926e
8 avril 2026
8 avril 2026
Adresse 1] à [Localité 2] représentée par Me Laurent ARBOIX, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉE : Madame [F] [E] demeurant [Adresse 2] à [Localité 3] représentée par Me Pascaline WEBER
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be428d
11 avril 2024
11 avril 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
proximité d'ÉTAMPES - RG n° 11-22-000431 APPELANTE Madame [B] [M] [Adresse 2] [Localité 5] non comparante INTIMÉES Société [7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Elisabeth WEILLER
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6610e5e474ef9f00086f64de
5 avril 2024
5 avril 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 janvier 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport et M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ec68121050008662c2f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3aacdc6046d478990bc
21 mai 2026
21 mai 2026
substituée par Me Claire CHABREDIER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03885_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
de collaboration sociale en entreprise dénommée " Exo Platform " ainsi qu'une suite logicielle innovante permettant aux entreprises de structurer leur intranet, d'exposer leurs contenus sur des sites web
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681a
26 février 2003
26 février 2003
loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe Y... ... par Maître Eric WEBER
Source officielle1ère Chambre
634507b83d3abfadff7c7971
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Jean-Louis FIRON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
69f042eccdc6046d47ccd285
27 avril 2026
27 avril 2026
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 24 sur 166