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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9146c

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Elle ajoute que celui-ci prend des décisions sans recueillir son avis (perçage des oreilles de leur fille, fin des mythes pour enfants comme la petite souris ou le Père Noël). Elle rappelle que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef60

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

qui est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant appartient aux père et mère ; A supposer en l'espèce que la mère fasse porter à son fils très jeune une boucle d'oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b4223d7c4f137052f2

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379e8c924eadffcc49fc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

insonorisée, avec un audiomètre calibré ; - cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71ffb201587f74be035a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

des sociétés de LILLE sous le n° B 419 446 034, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68e49e77bf7d454f9ee4868b

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Concernant son activité de réparations mécaniques et de carrosserie elle indique qu'elle se trouve en plein développement en particulier par un réseau de bouche-à-oreille.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A

6973961ecdc6046d476f41d3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

doivent être concordantes, réalisée, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré, après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63c649a0be43307c9013b250

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

chez son père à [Localité 2] et que ce dernier, appelé par le service de police, n'a pas répondu ; qu'il s'est soustrait à des précédentes mesures d'éloignement; qu'il a fait état d'un problème à l'oreille

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae148616ed0f8cd4f26

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

définitive de l'usage : - d'une jambe ou d'un pied - d'un bras ou d'une main, - d'une articulation : épaule, coude, poignet, hanche, genou, cheville, - de la vision d'un oeil ou de l'audition d'une oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7448616ed0f8cd505a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Représentée par Mme [R] [U], juriste, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉE : Madame [H] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f682

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

en 1998 avec une entorse/ fracture cervicale C6 C7 et névralgie cervicobrachiale droite sur malformation des actes postérieurs du rachis cervical inférieur, une intervention pour cholestéaostome de l'oreille

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64c35c61f01612d969deff87

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Sur l'audience, il indique que : il ne veut pas aller au Maroc, il a mal à l'oreille, il est allé à l'hôpital, il doit subir trois mois de soins, son passeport est à [Localité 5], il voudrait aller

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e37db41fad969879aba

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Victime d'un traumatisme crânien, il a toujours des bourdonnements aux oreilles. Il veut au moins regrouper ses affaires chez sa tante.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

62db8f4c1d0e74effb5c07a0

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

auditionnée par le juge de première instance lors d'une audience relative à l'isolement où elle dénoncera le caractère abusif de son hospitalisation, évoquera sa dépression et indiquera 'qu'il y a des oreilles

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285f65816bc563602c5f

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[P] des vêtements de protection (pantalon, veste), un casque antibruit, des gants en nitrile, des bouchons d'oreilles, des lunettes de protection, des masques et des chaussures de sécurité ; que la critique

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884655

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

il a indiqué avoir offert une partie de ce carrelage à son beau-frère (200m2), en avoir échangé sur le 'Bon coin' contre d'autres matériaux (200m2) et avoir revendu le reste (400m2) par 'le bouche à oreille

Source officielle
CA

Référés

6789f56ab7cff8efb73576ed

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY DEMANDEURS EN REFERE ET : Monsieur [V] [G] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688afa7bc77b359bab86dc4f

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ils m'ont frappé au niveau de l'oeil et de l'oreille ils me menacent et ils me prennent mes affaires. C'est ma carte italienne, je veux y retourner. J'ai fait une demande d'asile.

Source officielle
CA

6e chambre

60359565d3c93fb9e983c0b1

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

clivage entre les services médicaux et sociaux ; elle y décrit des jugements de valeur portés par les éducatrices spécialisées y compris sur la neuropsychologue « qu'il ne fallait écouter que d'une oreille

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616260338672d229b8816335

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

certificat médical initial établi le 3 mai 2005, il est mentionné : « chute sur le siège avec réaction (mots illisibles), douleur lombaire et (mot illisible) droite, douleur cervicale avec irradiation oreille

Source officielle

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