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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146c
15 avril 2014
Elle ajoute que celui-ci prend des décisions sans recueillir son avis (perçage des oreilles de leur fille, fin des mythes pour enfants comme la petite souris ou le Père Noël). Elle rappelle que M.
6253cc0bbd3db21cbdd8ef60
10 janvier 2012
qui est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant appartient aux père et mère ; A supposer en l'espèce que la mère fasse porter à son fils très jeune une boucle d'oreille
Chambre Sociale-1ère sect
630ef9b4223d7c4f137052f2
30 août 2022
Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
Chambre sociale
6352379e8c924eadffcc49fc
20 octobre 2022
insonorisée, avec un audiomètre calibré ; - cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille
2ème Chambre
635b71ffb201587f74be035a
27 octobre 2022
des sociétés de LILLE sous le n° B 419 446 034, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Chambre Premier Président
68e49e77bf7d454f9ee4868b
6 octobre 2025
Concernant son activité de réparations mécaniques et de carrosserie elle indique qu'elle se trouve en plein développement en particulier par un réseau de bouche-à-oreille.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
6973961ecdc6046d476f41d3
22 janvier 2026
doivent être concordantes, réalisée, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré, après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille
Rétention Administrative
63c649a0be43307c9013b250
16 janvier 2023
chez son père à [Localité 2] et que ce dernier, appelé par le service de police, n'a pas répondu ; qu'il s'est soustrait à des précédentes mesures d'éloignement; qu'il a fait état d'un problème à l'oreille
1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f26
2 mai 2023
définitive de l'usage : - d'une jambe ou d'un pied - d'un bras ou d'une main, - d'une articulation : épaule, coude, poignet, hanche, genou, cheville, - de la vision d'un oeil ou de l'audition d'une oreille
6451fb7448616ed0f8cd505a
Représentée par Mme [R] [U], juriste, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉE : Madame [H] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b9a81daa831884f682
4 octobre 2023
en 1998 avec une entorse/ fracture cervicale C6 C7 et névralgie cervicobrachiale droite sur malformation des actes postérieurs du rachis cervical inférieur, une intervention pour cholestéaostome de l'oreille
Rétention_recoursJLD
64c35c61f01612d969deff87
27 juillet 2023
Sur l'audience, il indique que : il ne veut pas aller au Maroc, il a mal à l'oreille, il est allé à l'hôpital, il doit subir trois mois de soins, son passeport est à [Localité 5], il voudrait aller
64f02e37db41fad969879aba
17 août 2023
Victime d'un traumatisme crânien, il a toujours des bourdonnements aux oreilles. Il veut au moins regrouper ses affaires chez sa tante.
2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c07a0
22 juillet 2022
auditionnée par le juge de première instance lors d'une audience relative à l'isolement où elle dénoncera le caractère abusif de son hospitalisation, évoquera sa dépression et indiquera 'qu'il y a des oreilles
62ff285f65816bc563602c5f
8 juillet 2022
[P] des vêtements de protection (pantalon, veste), un casque antibruit, des gants en nitrile, des bouchons d'oreilles, des lunettes de protection, des masques et des chaussures de sécurité ; que la critique
1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884655
17 octobre 2024
il a indiqué avoir offert une partie de ce carrelage à son beau-frère (200m2), en avoir échangé sur le 'Bon coin' contre d'autres matériaux (200m2) et avoir revendu le reste (400m2) par 'le bouche à oreille
Référés
6789f56ab7cff8efb73576ed
16 janvier 2025
WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY DEMANDEURS EN REFERE ET : Monsieur [V] [G] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS
688afa7bc77b359bab86dc4f
29 juillet 2025
Ils m'ont frappé au niveau de l'oeil et de l'oreille ils me menacent et ils me prennent mes affaires. C'est ma carte italienne, je veux y retourner. J'ai fait une demande d'asile.
6e chambre
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29 mars 2016
clivage entre les services médicaux et sociaux ; elle y décrit des jugements de valeur portés par les éducatrices spécialisées y compris sur la neuropsychologue « qu'il ne fallait écouter que d'une oreille
Sécurité sociale
616260338672d229b8816335
3 décembre 2013
certificat médical initial établi le 3 mai 2005, il est mentionné : « chute sur le siège avec réaction (mots illisibles), douleur lombaire et (mot illisible) droite, douleur cervicale avec irradiation oreille
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