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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Danièle Renée Y..., appelantec/Michel C
6253cdaabd3db21cbdd94110
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Représentant : Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Madame Marie-France SEREE, faisant fonction de Présidente de la 6 ème Chambre C, assistée du Greffier; Vu les
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c10c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
MOOREA BEACH CAFE Me Etienne CHAPOULIE, avocat au barreau de POLYNESIE, Me Dominique BOURION, avocat au barreau de POLYNESIE INTIME Monsieur [K] [W] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°73
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482c
18 décembre 2019
18 décembre 2019
D'ORLÉANS PREMIÈRE PRÉSIDENCE Ordonnance de référé du 18 décembre 2019 numéro 49/2019 No RG 19/03506 No Portalis DBVN-V-B7D-GBUU Exp + grosses le 18 décembre 2019 à : Me Delphine BOURILLON
Source officielleCabinet B
65a0f09c5bbe450008b2d055
11 août 2023
11 août 2023
Compagnie d'assurance CAISSE MEUSIENNE Me Yves PIRIOU, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMES Monsieur [V] [W] Madame [J] [W] Monsieur [S] [W] Me [G] Mademoiselle [Z] [W] Me Dominique BOURION
Source officielleChambre 1-8
6347abe729ffd2adfff4f1a2
12 octobre 2022
12 octobre 2022
JOURDAN CHIROSSEL C/ [D] [Y] [L] [H] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES Me Chantal BOURGLAN Décision déférée
Source officielle2 e chambre civile
644b637cc51457d0f882dc59
27 avril 2023
27 avril 2023
[Y], gérant de l'EARL de la Petite Motte, qui produit notamment des bourgeons de cassis et auquel il devait céder son exploitation.
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389987
18 avril 2024
18 avril 2024
, membre de la SELARL BOURILLON AVOCAT CONSEIL, avocate au barreau d'ORLEANS S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67932fe69097fd849ae8ac34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COGIMEX FRANCE, représentée par Me Stéphane BOUILLOT de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0497 - N° du dossier 33828 Intimé : Monsieur
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e771dfcd83182017c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant : Me Paul COUTURE de l'AARPI ABC ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 - N° du dossier 2212292 Intimé : Monsieur [D] [L], représentant : Me Eric BOURLION
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03591_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
D, représenté A la SCP Bourglan - Damamme - Leonhardt, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du 21 avril 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2021 du préfet du Var en tant qu'il l'oblige
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03831_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A..., représentée par Me Bouillon, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre à la préfète de l’Essonne de la convoquer
Source officielleChambre 1-8
63bfb22f5e2fbe7c9004353b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SCI BW Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chantal BOURGLAN Me Michael ZERBIB Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa312c009f81000890dd2e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le 30 Août 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : I N° RG : 21/00342 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP CABINET BOURLION
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85649
29 avril 2001
29 avril 2001
C/ Me BOUILLOT (Mandataire liquidateur de la S.A.R.L. MULTI PANSEMENTS), CGEA, A.G.S.
Source officielleChambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37e7
28 avril 2022
28 avril 2022
N° 46 NT --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Bourion, le 28.04.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Vergier, le 28.04.2022.
Source officielleCabinet C
64eae7421644fdd969d82d12
24 août 2023
24 août 2023
N° 307 CG -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Bourion, le 25.08.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Dumas, le 25.08.2023.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69fd792fcdc6046d4703b910
7 mai 2026
7 mai 2026
Par courrier envoyé par voie électronique via RPVA au greffe le 18 novembre 2025, la SCI 31 Bourdon soutient que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85106
12 avril 2000
12 avril 2000
Maître Martine LARRIERE, avocat au barreau de CHAUMONT INTIME: Monsieur Laurent Z... né le 31 juillet 1946 à Chaumont (52) demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx représenté par la SCP BOURGEON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
né le 13 Décembre 1980 à CAHORS (46000) demeurant... 62860 BOURLON représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LE GENTIL, avocats au barreau de BETHUNE bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d4
5 juillet 2007
5 juillet 2007
représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Edith RUDLOFF, avocat au barreau de DIJON EURL CFD EQUIPEMENT dont le siège social est 22 Faubourg Saint Georges 21250
Source officiellePage 3 sur 43
BOURILLON, José, Miguel
23/06/2026
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AGENCE BOURILLON
30/01/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARTUSI-BOURILLON
23/01/2026
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BOURILLON, Nil, Christophe, Christian
Modification survenue sur le nom commercial, l'activité. Cession sous acte authentique en date du 30/06/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: Clos des Gueniers 04850 Jausiers, Adresse du nouveau propriétaire: Les Buissons la Damette 04850 Jausiers
23/12/2025
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BRUNELLE, Aurélie, Florence, BOURILLON
23/12/2025
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