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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcf
28 novembre 2007
28 novembre 2007
biologique et conclut qu'il n'est pas possible de dire si l'état de fatigabilité est en liaison directe et certaine avec l'hépatite C dont elle souffre ; Que les certificats médicaux des Docteurs MURIE et BOUTIN
Source officielle2e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13acd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
/00479 APPELANT : Monsieur [C] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me BOUSSENA
Source officielleChambre Sociale
6815a64ff6a5bc34ae8ee447
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Elise BOUSTIERE de la SELARL BOUSTIERE AVOCAT
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0d
2 avril 2024
2 avril 2024
Localité 15] [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Amélie BOUTIN-CHENOT
Source officielleChambre Sociale
626cd2adbd20aa057d9f3744
29 avril 2022
29 avril 2022
. - Grosse Me BOUTIN-C. 29.4.22 Me FLEURIER 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 79 - 5 Pages APPELANT : Monsieur [F] [U
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a4e
7 février 2006
7 février 2006
APPELANT (3 Octobre 2005) DÉBATS Les débats ont eu lieu à l'audience publique du 3 janvier 2006, en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame BOUTIN
Source officielle3e chambre sociale
6285e13f6a1876057df5d3a8
18 mai 2022
18 mai 2022
° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05260 APPELANTE : Mademoiselle [S] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me BOUSSENA
Source officielleChambre 4-5
65aa20fda34ad100085817cc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° 2024/ MAB/KV Rôle N° RG 23/07054 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKXR Association AGORA FM C/ [C] [F] Copie exécutoire délivrée le : 18/01/24 à : - Me Magali BOUTIN
Source officielle4e chambre civile
65b364d11d7564000872e003
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Crédit Logement [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fella BOUSSENA, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc832
25 août 2017
25 août 2017
D'EMBOUTEILLAGE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR - Me Elise BOUSTIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538880513cb5adff943729
21 octobre 2022
21 octobre 2022
le 20 Décembre 1959 à Oujda (Maroc) [Adresse 3] [Localité 2] Madame [A] [I] née le 06 Octobre 1975 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Tous deux représentés et assistés de Me Johann BOUSKILA
Source officielle14e Chambre
6034a01754599e8c73592ef2
2 novembre 2016
2 novembre 2016
APPELANTE SA RICARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédérique GARNIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elise BOUSTIERE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE URSSAF
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02156_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique ; et les observations de Me El Boustani, pour le centre hospitalier
Source officielle6e chambre
60354aa262662173f0009283
17 mai 2016
17 mai 2016
cour : Jugement rendu le 22 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Encadrement N° RG : F14/01931 Copies exécutoires délivrées à : SELARL MOISAND BOUTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca7
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 16 Juillet 1953 à DOUAR BOUZINA (ALGERIE) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleChambre 2-4
67061e06fde28ee420710f49
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [O] [X] de nationalité française, retraité, représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Johann BOUSKILA
Source officielleChambre 1-6
627df6a90d41e0057d43e0df
12 mai 2022
12 mai 2022
Juin 1977 à [Localité 8] (13) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté et assisté par Me Gisèle RAYNAUD BREMOND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Amélie BOUTIN-CHENOT
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a1fb6bdcdc6046d47e8a040
2 juin 2026
2 juin 2026
de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE (25/00169) [D] [Z] INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Magali BOUTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6a
13 avril 2017
13 avril 2017
sous le no D 527 783 286, dont le siège social est situé 1183 Rue de Beauregard 85440 TALMONT SAINT HILAIRE Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, substitué par Me RABIN-BOUTIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03718_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boutin
Source officiellePage 3 sur 8