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7 106 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9954cdc6046d476581b0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

SARL DG HELP agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

651fa554c601f0831899171b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CLINIQUE BELLEDONNE, société inscrite au RCS de [Localité 5], représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège de la société, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

651fa513c601f08318991587

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7dac42a2105dbc59baa

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

2023 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7dbc42a2105dbc59bae

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

2023 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[Q] [Z] [W] [F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN de la SELARL CABINET TOUTAIN AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Elisa KONOPKA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [T] [

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

687f1bd5367fac10b162e689

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff8596a4ff9ec259c09569

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a30e2e3e3b1864ce218e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

653b5965502b828318c4e47e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SADEM-DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7537ffb526292dd6f20

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c67bb6ca9bf2637903062f

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

premier président par ordonnance, assistée de Mme Nezha BOURIABA, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 05 Juillet 2022 à 18h50, Signée

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b79c02507c9078dcb9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36bdc6faf0009588985

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182726 Intimés : Monsieur [O] [Y], représenté par Me Audrey BERNARD de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 21/01663 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36bdc6faf0009588987

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182725 Intimés : Monsieur [D] [S], représenté par Me Audrey BERNARD de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 21/01663 S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be4137

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

caducité de la déclaration d'appel ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43d0fe2545000831497e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e66

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Audrey et A... Windy ...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1c38ac3a658931de73

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[J], dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Bernard SIVAN, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a101cdc6046d47bd0ebd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Société ALLIANZ ASSURANCES, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée

Source officielle

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