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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétentions
62fc8494015a3605d402eef2
16 août 2022
16 août 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box d'accueil de la cour d'appel de Montpellier dédiée aux audiences du contentieux
Source officielleRétentions
63046daa29b92fc563a44705
22 août 2022
22 août 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de la cour d'appel de Montpellier dédiée aux audiences du contentieux
Source officielleRétentions
6307108e7786aac563f275a9
24 août 2022
24 août 2022
Public les informant que l'audience sera tenue le 24 Août 2022 à 10 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
66235acbaec0e60008fe9999
19 avril 2024
19 avril 2024
Public les informant que l'audience sera tenue le 19 Avril 2024 à 09 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
662b43cafe2545000831491e
25 avril 2024
25 avril 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6620b8cabd6a8f00086aba17
17 avril 2024
17 avril 2024
Public les informant que l'audience sera tenue le 17 Avril 2024 à 09 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
662209769ce1420008389955
18 avril 2024
18 avril 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
686f4caad3976f57d00d328c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box dédié de la salle de visio-conférence du centre de rétention administratif
Source officielleRétentions
68885736dbf0f4a9225a7791
28 juillet 2025
28 juillet 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box dédié de la salle de visio-conférence du centre de rétention administratif
Source officielleRétentions
65aa2859a34ad10008581b11
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocat commis d'office pour l'audience de 18 Janvier 2024 à 10 H 45 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60353720fdebd2614377f8d0
1 juin 2016
1 juin 2016
Par ailleurs, le règlement de copropriété énonce expressément que les copropriétaires peuvent être autorisés à réaliser des travaux ayant pour objet de transformer leur emplacement de stationnement en box
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b783
17 janvier 2008
17 janvier 2008
représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Rose- Marie FURIO- FRISCH, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL ECOFRUITS dont le siège social est : BOX No 28-30- Marché
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b786
31 janvier 2008
31 janvier 2008
fausse déclaration intentionnelle lors de la souscription de la police d'assurance en indiquant que le véhicule était garé habituellement dans un garage clos et couvert avec accès personnalisé ou dans un box
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e1
8 janvier 2008
8 janvier 2008
procès-verbal de constat d'huissier, établi le 24 octobre 2005 à la requête des époux X..., énonce que si des clôtures sont encore électrifiées et des mangeoires encore cloûtées sur différents arbres, les dix box
Source officielleAvis
CADA:20200224
30 juin 2020
30 juin 2020
HIFI de marque PHILIPS avec des enceintes, des câbles PC et audio vidéo, 3 drapeaux transparents ( espagnol, de Barcelone, du rappeur américain 2P AC), une botte orthopédique, 2 paires de bandes de boxe
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
62848f87498a54057d102d56
17 mai 2022
17 mai 2022
spécialiste dans le commerce de gros d'équipements automobiles, bénéficie depuis 1998 d'une licence de brevet dont sont titulaires Mrs [V] et [Y], relative à un gobelet plastique jetable dénommé Kind Box
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdb5427b6058932193bd75e
21 mars 2019
21 mars 2019
Agri service, les Ecuries du val d'ancre, la société Asa Company, et par l'EARL Leroy, Mme [W] disposait, dès avant la date d'effet du congé, de cinq chevaux et poulains, notamment d'un tracteur, de boxes
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
631834df0876004f131a607f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
- signé par Michel CHALACHIN, Président de Chambre et par Gisèle M'BOLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er avril
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
631834df0876004f131a6081
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Michel CHALACHIN, Président de chambre et par Mme Gisèle M'BOLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 23 novembre 2012
Source officielle3e chambre civile
62624810b1a50c277d4c5acb
21 avril 2022
21 avril 2022
Il ne justifie pas d'avantage avoir assumé les frais d'eau et d'électricité des deux boxes dont la SCI [L] percevait les loyers et charges de ses locataires.
Source officiellePage 36 sur 111