Josserand-Jaillet, président ; M. Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2022.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/00329 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSUH Ordonnance n° 2025/M171 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Octobre 2023, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Fabienne NIETO, greffier auquel la minute de la décision

Oui j'ai mordu la main de ma voisine parce qu'elle ne voulait pas me rendre les clefs. J'ai fait une main courante contre elle avant. J'ai mis les informations de la main courante.

contradictoire rendu par le tribunal judiciaire d'Aix en Provence le 23 mars 2021 dans le litige opposant : Mme [V] [M] épouse [R] Mme [U] [R] M.

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [R] [C] [X] Représentant : Me Vanessa OLIVIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Michèle JAILLET

[I] [N] n'était pas partie au jugement rendu le 30 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Nice. M.

[M] [J] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la chambre

COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/06735 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJLYU Ordonnance n° 2025/M166 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2023, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Fabienne NIETO, greffier auquel la minute de la décision

, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier Monsieur Eric X... a interjeté appel des jugements rendus le 11 juillet 2005 et le 23 avril 2007 par le Tribunal de Grande

RHONE Copie adressée : par courriel le : 15 Avril 2025 à : -Le patient -Le directeur -L'avocat -Le préfet -MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue

le 9 avril 2024, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire d'Aix en Provence le 05 octobre 2020 dans le litige opposant Mme [T] [N] à Mmes [B]

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 20/03182 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFV4G Ordonnance n° 2023/M229 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-001254 du 23/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]), demeurant [Adresse 5] INTIMEE Nous, Michèle JAILLET

CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante C/ Mme [H] [G] épouse [L] Représentant : Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michèle JAILLET, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/12943 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCYK Ordonnance n° 2025/M68 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SCP [H] [3], prise en la personne de de Me [B] [A] en sa qualité de mandataire successoral de Mme [K] [Z] née [S] Intimés Nous, Michèle JAILLET

, Présidente de chambre et Madame Pascale BOYER, Conseillère; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de