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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
670a1154f178dc2492b0f9c6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
PALLIERES, Conseiller, faisant fonction de Président M. LE QUINQUIS, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03345_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Pour justifier la somme de 873,64 euros figurant au crédit de son compte courant d’associé dans les écritures de la SCI de la Palmeraie, M.
Source officielleChambre 4 A
67f4b113da16d54af38e625a
7 avril 2025
7 avril 2025
avocat au barreau de COLMAR, Association AGS CGEA [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] non représentée Nous, Edgard PALLIERES
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00699_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officielleChambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc94
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Elle considère que la kératodermie étant palmaire mais aussi plantaire, elle ne peut être professionnelle.
Source officielleChambre 4 A
65ab71c736bfc00008d68c1e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
67061e38fde28ee42071112f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocat au barreau de COLMAR INTIMEE : Société XSL LABS Pays : [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] non représentée Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChbre des Aff. Familiales
62c5296ba2c42363790797b4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [Z], la nue-propriété d'un appartement qu'elle possédait à Nyons La Palmeraie IV, l'usufruit revenant à son mari. [W] [M] est décédé en novembre 2008. [P] [N] est décédée le 20 août 2013.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04727_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officielleChambre 4 A
652f78c8b05320831899598e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
WURTH FRANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Raphaël REINS, avocat à la Cour Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018ff0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
au barreau de COLMAR INTIMEE : FONDATION PROVIDENCE DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me XavierPELISSIER, avocats au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
6815a661f6a5bc34ae8ee507
29 avril 2025
29 avril 2025
PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 4 A
65af65b3b6c6260008b52f5f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8ème chambre
633e6ff7f8faf13e2e973d09
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Que l'ensemble de ces désordres ont fait l'objet de réserves. 2.Sur la non-conformité de la porte palière Que Madame [O] n'a eu connaissance de la non-conformité de la porte palière au regard de
Source officielleChambre 4 A
652f78c8b053208318995992
17 octobre 2023
17 octobre 2023
à la loi du 1er juillet 1901, agissant en la personne de son représentant légal, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentées par Me Joseph WETZEL, avocat à la Cour Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
64a50c8ab8594705dbfcca59
4 juillet 2023
4 juillet 2023
française [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [U] [R] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Alexis HAMEL, avocat au barreau de MULHOUSE Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd64681
9 juillet 2024
9 juillet 2024
BRICOSTUTZ ayant son siège social [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd64683
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CARRELAGE DI FOGGIA [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la mise en état, assistée de Martine THOMAS, greffier, Après avoir entendu les conseils
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02512_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
somme de 250 euros à sa fille et 500 euros à son compte en réparation du préjudice subi du fait des absences répétées de professeurs au cours de l'année scolaire 2021-2022 au sein du collège Jules Palmade
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e7e
4 février 2016
4 février 2016
, puis le 30 octobre 2002 plusieurs pathologies au niveau de la main droite : -tendinite de de QUERVAIN droite améliorée -tendinopathie du grand palmaire droit -syndrome du canal de GUYON droit et
Source officiellePage 4 sur 65