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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6708c005445a086e2bcedb45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 5] [Localité 6] Non comparant, non représenté INTIMÉS Monsieur [K] [V] né le 24 Décembre 1997 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 2] Non comparant repésenté par Me Mathilde
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389619
18 avril 2024
18 avril 2024
ALLIANZ IARD Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathilde MARTIN Me Bernard MAGNALDI Décision déférée à
Source officielleRétention_recoursJLD
66878cfe05d6f7f678d4937c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cour d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de Vaucluse, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [O] [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Mathilde
Source officielleRétention_recoursJLD
66878cfe05d6f7f678d4937e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la non-comparution de Monsieur [M] [C] alias [J] [P], [C] [O] ou [U], [G] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Mathilde
Source officielleRétention_recoursJLD
66863d0cb1dbbe3bae60038a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches-du-Rhône, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [C] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Mathilde
Source officielleChambre 1 A
67134be1208351cec658653d
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Copie à : - Me Mathilde SEILLE - Me Christine LAISSUE- STRAVOPODIS - Me Laurence FRICK le 16 Octobre 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 3 A
671740686a24f8a713323b72
21 octobre 2024
21 octobre 2024
MINUTE N° 24/483 Copie exécutoire à : - Me Dominique HARNIST - Me Mathilde SEILLE Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec1f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
N° RG 23/03044 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L54X C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Mathilde PROVOST la
Source officielleETRANGERS
659cf3220b6b43000800d8c2
8 janvier 2024
8 janvier 2024
centre de rétention de : X SE DISANT [M] [T] ALIAS [R] [O] né le 08 Juillet 1998 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 05/01/2024 à 20 h 18 par courriel, par Me Mathilde
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f97b383a880008fd09e0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Juillet 2022 par le Pole social du TJ de CHARTRES N° RG : 22/0003 Copies exécutoires délivrées à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE Me Mathilde
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977e11af6ba0065f38f0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Président du TJ de [Localité 15] N° RG : 24/01263 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 23/10/25 à : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, 667 Me Mathilde
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fca8378ba382373b28e40b7
22 septembre 2020
22 septembre 2020
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Denis ARDISSON, Président de chambre Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Anne HARTMANN, Présidente de chambre Greffier : Madame Mathilde
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38bb
15 novembre 2012
15 novembre 2012
INTIME : Monsieur [W] [M] de nationalité française demeurant [Adresse 8] [Localité 7] représenté par : Maître Julien MALLET (avocat au barreau de PARIS, toque : A0905) assisté de : Maître Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8ec
9 mars 2011
9 mars 2011
la cour : Jugement rendu(e) le 10 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 09/00191 Copies exécutoires délivrées à : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df44
19 mai 2011
19 mai 2011
Carine X...et Jean-Paul B...ont contracté mariage le 16 juillet à Barlin, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat ; une enfant est issue de cette union : - Mathilde, née le 24 octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df47
25 mai 2011
25 mai 2011
e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Commerce No RG : 09/00771 Copies exécutoires délivrées à : Me Nadine VERNHET LANCTUIT Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e364
29 juin 2011
29 juin 2011
C/ Me Mathieu Y...
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f88d6ea26f688da8f5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Française [Adresse 3] [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-00271 du 12/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représentée par Me Mathieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e913ef607c90ab672c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Décision attaquée : n° 19/02094 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS le 16 Décembre 2021 Appelantes : Madame [X] [I], chirurgienne maxillo-facial et stomatologue , représentée par Me Matthieu
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f5747499
6 avril 2023
6 avril 2023
CDA PUBLIMEDIA agissant poursuites et diligences de son Représentant Légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officiellePage 40 sur 541
RINCÉ, Mathilde, Emilie, Mikaela
14/07/2026
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DOCTEUR MATHILDE SIMORRE
14/07/2026
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LEVASSEUR, Amandine, Mathilde, Mireille, Danièle
14/07/2026
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DURAND, Mathilde
14/07/2026
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MAHIAS, Mathilde
14/07/2026
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