CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 3
68199b2e45063c42e32537fc
25 avril 2025
GREFFIER : Rosalia SENSALE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Sociale B salle 1
68199b3045063c42e3253814
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
TAXES
6864c20d31953a33f9365f31
1 juillet 2025
03 Juin 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN, Président délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Amiens en date du 19 Décembre 2024, Assisté de Madame Audrey VANHUSE
TARIFICATION
67134bd7208351cec65864c9
18 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 18 Octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
65a237897ca18b0008e57fb1
12 janvier 2024
Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.
65a2378d7ca18b0008e57fb3
65a237917ca18b0008e57fb5
65a237967ca18b0008e57fb7
65a237987ca18b0008e57fb9
CHAMBRE 2 SECTION 1
65b20bf4c4cf860008dff42f
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove, conseiller ARRÊT REPUTE
CHAMBRE 8 SECTION 1
65b3607b1d7564000872ddef
25 janvier 2024
[T] et Mme [E] aux dépens d'instance, - autorisé, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien, avocats, à recouvrer directement contre
Sociale B salle 2
69fc262ccdc6046d47e21ed4
30 avril 2026
Me Diane DUBRUEL-MOTTE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Maxence BEAUREPAIRE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Février 2026 Tenue par Clotilde VANHOVE
63c105adbf9fd47c90a13813
12 janvier 2023
constitué assistée de Me Etienne Gastebled, avocat plaidant, substitué par Me Anne-Gaëlle Le Merlus, avocats au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2022 tenue par Clotilde Vanhove
66235ac4aec0e60008fe987f
19 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
65336a9bbb40ec8318f31bdd
20 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
65336a9cbb40ec8318f31be5
65336a9fbb40ec8318f31be9
65ab712836bfc00008d68bd2
19 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président
6610e5dc74ef9f00086f63e2
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
65b20c00c4cf860008dff435
représentés par Me Dominique Guerin, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Eloïse Liénart, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Clotilde Vanhove
Page 41 sur 56
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.