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1 119 résultats pour « Vanhey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

68199b2e45063c42e32537fc

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GREFFIER : Rosalia SENSALE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

68199b3045063c42e3253814

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

TAXES

6864c20d31953a33f9365f31

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

03 Juin 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN, Président délégué par ordonnance de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Amiens en date du 19 Décembre 2024, Assisté de Madame Audrey VANHUSE

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd7208351cec65864c9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 18 Octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237897ca18b0008e57fb1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a2378d7ca18b0008e57fb3

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237917ca18b0008e57fb5

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237967ca18b0008e57fb7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237987ca18b0008e57fb9

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20bf4c4cf860008dff42f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove, conseiller ARRÊT REPUTE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65b3607b1d7564000872ddef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] et Mme [E] aux dépens d'instance, - autorisé, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien, avocats, à recouvrer directement contre

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

69fc262ccdc6046d47e21ed4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Me Diane DUBRUEL-MOTTE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Maxence BEAUREPAIRE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Février 2026 Tenue par Clotilde VANHOVE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c105adbf9fd47c90a13813

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

constitué assistée de Me Etienne Gastebled, avocat plaidant, substitué par Me Anne-Gaëlle Le Merlus, avocats au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2022 tenue par Clotilde Vanhove

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac4aec0e60008fe987f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9bbb40ec8318f31bdd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9cbb40ec8318f31be5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9fbb40ec8318f31be9

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab712836bfc00008d68bd2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63e2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20c00c4cf860008dff435

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentés par Me Dominique Guerin, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Eloïse Liénart, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Clotilde Vanhove

Source officielle

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