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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
695e04f175782d5f060c01c8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le Crédit Mutuel fait valoir que Mme [T] serait en mesure de faire face à son engagement de caution.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b561a76c5d9057df8029d
10 mai 2022
10 mai 2022
Me PRENEUX Me TROADEC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Mai 2023, RG 22/00128 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : [20] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
6979d9b0cdc6046d47f5cbbb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 24 janvier 2026 à 12h24 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cad0cb8dca058e3e7df8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LORIENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed88
15 décembre 2011
15 décembre 2011
De cette union sont issus deux enfants désormais majeurs : - Jérôme, né le 13 avril 1974, - Alexis, né le 18 octobre 1980.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
696749facdc6046d473b43a9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
à : TC [Localité 8] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e4743553798000884729e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Z] [U] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1601 substitué par Me Simon ROLIN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [X] [Y]
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e810
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835230876004f131a6194
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BOIVIN Me CHAUDET REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleService des Référés
69d89bcfcdc6046d47bc9227
8 avril 2026
8 avril 2026
[U] [2] représenté par Me [U] en qualité de liquidateur judiciaire de la société [3] [R] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740786a24f8a713323c5d
21 octobre 2024
21 octobre 2024
décembre 2002 à [Localité 1], de nationalité gabonaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0bed28d0ccf000877e6ae
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032eddc36b2b161d89ceded
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Me Hayat TABOHOUT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0261 INTIME Monsieur [I] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] Représenté et assisté de Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90971
3 septembre 2013
3 septembre 2013
née le 10 Juin 1962 à PARIS 14EME (75014) 2 Square Alexis le Strat 35200 RENNES Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL AVOCAT LUC Postulant avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Monique
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68ccece1704f5747764
4 avril 2023
4 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd951d45e26fb3acb380fc3
26 février 2020
26 février 2020
PNEUS Ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 489 491 654 (BOBIGNY) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a3
11 septembre 2008
11 septembre 2008
juridictionnelle Partielle numéro 2007/013982 du 29/10/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIME : Monsieur Roland Z... ... 11800 TREBES représenté par la SCP HAMEL FAGOO
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201862f5393e2eb44ae4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Me DARDY Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 5 sur 34