procédure en appel en assignant les organes de la procédure et les ags, Renvoyons l'affaire à l'audience de mise en état du lundi 23 octobre 2023 à 13 h 30, Dit qu'à défaut l'affaire pourra être radiée

PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications des diligences suivantes : désignation

PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications des diligences suivantes : mise

appelante ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

appelante ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

GOURMANDE ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

[Y] [V] ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

CONSTANT-FAUROUS le 11 Décembre 2023 ; Vu la décision du 4 septembre 2024 ayant radiée l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance ; Vu la demande de réinscription formulée

cause ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

[N] [V] ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; Disons que l'affaire ne sera réinscrite que sur justification de l'accomplissement des diligences

collective de la SAS 3'B ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

collective ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

[H] [S] ; Que l'affaire doit être radiée, PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation du rôle de la Cour de l'affaire enregistrée au répertoire général.

régulièrement reprise à ce jour, il y a lieu de prononcer la radiation de la présente affaire ; PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de la présente affaire ; Disons qu'elle sera retirée du rang

AUTOMOBILES ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

enregistrée ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

française ; Attendu que l'expertise objet du référé a été réalisée ; que les autres demandes ne relèvent pas du présent référé ; PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang

février 2016 relative aux status d'emploi de la filière greffe, « les candidatures recueillies par les cours d’appels sont (...) communiquées aux services de l’administration centrale accompagnées d’un rang

dispositions de l'article L. 244-2 du code de la sécurité sociale, ce qui la rend nulle, - lui rembourser la somme de 2.410,03 euros pour cotisations recouvrées du 4ème trimestre 2008 sur une entreprise radiée