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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6813036a6a331c9f4ab39b84
29 avril 2025
29 avril 2025
[D] [M] DUVAL SCP [D] [M] DUVAL prise en la personne de Maître [E] [M] es-qualités de mandataire judiciaire de la SAS [Adresse 1] CHANTILLY, représentée par Me François DUPUY de la SCP HADENGUE et Associés
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71a
16 février 2011
16 février 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleChambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182c
10 août 2022
10 août 2022
ORDONNANCE N° 30 DOSSIER N° RG 22/00027 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGLN-16 [N] [P] c/ 1) [H] [Z] 2) SCP PHILIPPE ANGEL - [V] [D] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [Z
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a600
24 janvier 2008
24 janvier 2008
La société AUBERT ET DUVAL Syndicat C.G.T.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b4157ffc2c8318ee0119
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ANGEL [G] DUVAL, prise en la personne de Maître [G], en qualité de mandataire judiciaire de la SAS LABERL ENERGIE, désignée par jugement du tribunal de commerce de MEAUX du 4 septembre 2023, Immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db2f
4 avril 2011
4 avril 2011
DE GINESTET - DUALE - LIGNEY 4 rue O'Quin BP 627 64006 PAU CEDEX comparante en la personne de maître DUALE avoué à la Cour ************** MAGISTRAT TAXATEUR : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdb6168fa6dbc3f70a603d7
15 mars 2019
15 mars 2019
N° SIRET : 804 834 968 (Paris) représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 représentée par Me Eric AZOULAY, avocat au barreau de VAL
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22435_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B... une somme de 1 500 euros à verser à la société Duval Développement Occitanie sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ca
25 juin 2013
25 juin 2013
La SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY fait valoir que cette aide juridictionnelle n'était que partielle, la contribution de l'État ayant été fixée à 55 %.
Source officielle4ème Chambre
69f19209cdc6046d47ece9ac
28 avril 2026
28 avril 2026
audit siège Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 257260 Mutuelle CRAMA BRETAGNE PAYS DE LOIRE (CRAMA) Représentée par Me Louis DUVAL
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02319_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 décembre 2023 et 19 septembre 2024, la société Boralex Extension Fortel, représentée par Me Duval, demande à la cour : 1
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6dc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ANGEL - HAZANE - DUVAL, mandataires judiciaires [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE - FONTAINE - DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Claire Xc/La S
6253ca4bbd3db21cbdd8a977
7 février 2008
7 février 2008
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Rendu le 17 Mars 2005 Par mise à disposition au Greffe, Par Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD, Conseiller, en présence de Madame France GALLLO
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c8
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel PLATON de la SELARL PLATON, avocat au barreau de TOULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c78b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANGEL HAZANE DUVAL ès qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d641
7 février 2011
7 février 2011
DE GINESTET DUALE ... B. P 627 64006 PAU comparante en la personne de maître DUALE avoué à la Cour ************** MAGISTRAT TAXATEUR : M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef16a0cdc6046d47af7e97
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Intimées : Compagnie d'assurance SMABTP prise en sa qualité d'assureur de la société DUVAL
Source officielleChambre Sociale
68e9e47e154299c7318fb2d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00358 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 06 Janvier 2025 APPELANTE : Société [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stephen DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e193
8 juin 2011
8 juin 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a605
24 janvier 2008
24 janvier 2008
La société AUBERT ET DUVAL SYNDICAT CGT ARRÊT du : 24 JANVIER 2008 MINUTE No :-No RG : 07 / 01530 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NEVERS en date du 01 Avril 2003-Section
Source officiellePage 6 sur 155