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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6892e3e8bf535a2d228f964e
5 août 2025
5 août 2025
Adresse 9] [Localité 1] représentée et assistée de Me Marion LEBRUN, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 20 mars 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre
65b4ac1a7ef77d000880b3b4
22 janvier 2024
22 janvier 2024
marge brute, et à titre subsidiaire, la somme de 23 516,43 euros en réparation de son préjudice immatériel subi entre le 1er avril 2018 et le 31 décembre 2019 et correspondant aux loyers payés à la SNC Nacre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
caractéristiques suivantes : - montre de géométrie très épurée , très fine et à rayon convexe, - lunette de forme carrée, très large, comportant un remontoir apparent de couleur dorée, - fond en nacre
Source officielle2ème Chambre
62c91ac7f3eafe9fcf075ff1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acdf3eafe9fcf075ffb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
3] CENTRE [20] ITIM/PLT/COU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69fd7f4acdc6046d47045a7c
1 avril 2026
1 avril 2026
Monsieur [J] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 260096 Madame [Z] [C] [Adresse 3] [Localité 3] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66863d19b1dbbe3bae60044c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01978_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
public en Polynésie française ; - la loi du pays n° 2017-16 du 18 juillet 2017 réglementant les activités professionnelles liées à la production et la commercialisation des produits perliers et nacriers
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL03025_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Procédure devant la cour : I) Par une requête, enregistrée sous le n° 23TL03025 le 22 décembre 2023, Mme D, représentée par Me Naciri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20088
14 octobre 2025
14 octobre 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 14 Octobre 2025 par prorogation du délibéré initialement fixé au 30 Septembre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4338
22 avril 2025
22 avril 2025
le 24 Juin 1987 [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Marianne LE HELLOCO, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acdf3eafe9fcf075ffd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
DEPARTEMENTALE LOIRE ATLANTIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
626cd32cbd20aa057d9f3843
29 avril 2022
29 avril 2022
Localité 17] MUNICIPALE Mme [S] [J] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c183c9498318209e4f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c183c9498318209e51
27 octobre 2023
27 octobre 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
67061e63fde28ee4207113fc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
67061e63fde28ee4207113fe
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a52
6 mars 2017
6 mars 2017
Esquirol-CHU de CAEN comparant assisté de Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de CAEN, AJP PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier Centre ESQUIROL CHU CAEN-Avenue Côte de Nacre
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b05
27 mars 2017
27 mars 2017
.-14000 CAEN comparante, assistée de Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du CHU-Centre Esquirol Avenue Côte de Nacre-14000
Source officiellePage 6 sur 44