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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02476_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B A, né en 1954, atteint d'une tumeur cancéreuse de la prostate, a subi, le 8 février 2005, une intervention chirurgicale consistant en une prostatectomie radicale par cœlioscopie, suivie, le 6 août 2013
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69621280cdc6046d47d30f10
8 janvier 2026
8 janvier 2026
comparaître à l'audience du 5 décembre 2025, adressée par le greffe, suivant lettres recommandées en date du 18 septembre 2025, dont les parties ont accusé réception ; Vu le courriel de Me Marc-Alexandre Prevost-Ibi
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b88
3 décembre 2015
3 décembre 2015
l'ordre des avocats au barreau de la Corrèze en date du 21 janvier 2014, Non comparant ni représentés, E T : Maître Sylvie Y... ... 19000 TULLE Intimée, Représenté par Maître CHARTIER PREVOST
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01521_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Prevost, ancien président de la commission nationale des jeunes C, responsable fédéral de la commission des officiels techniques C, et président de la ligue du Grand Est. Toutefois, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee5e
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-87000 LIMOGES représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 17 MAI 2010 par le TRIBUNAL
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69734092cdc6046d4766c135
22 janvier 2026
22 janvier 2026
et 17 juin 2025 ; - Prescription du 19 juin 2025 pour de nouveaux examens radiologiques qui ont été effectués le 26 juin 2025 ; - Prélèvements sanguins effectués le 10 juillet 2025 ; - IRM de la prostate
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd35156361699dfa40d9f6
28 septembre 2018
28 septembre 2018
et bien fondé, de réformer le jugement en toutes ses dispositions, A titre principal, - de déclarer recevable et bien fondée sa demande de prise en charge de son intervention chirurgicale de la prostate
Source officielleCour d'Appel
Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve Xc/Martial Louis X
6253c8e2bd3db21cbdd86878
7 mai 2003
7 mai 2003
Marie-Christine COUDAMY, avoué associé à la cour d'appel de LIMOGES, plaidant par Maître Alain CHARTIER-PRÉVOST, avocat du barreau de LIMOGES ; Et : Martial Louis X..., de nationalité française, né
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a6
22 février 2011
22 février 2011
.-87200 SAINT-JUNIEN représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 09 JUIN 2009
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee8
17 septembre 2013
17 septembre 2013
comparante, assistée de Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Zsolt Y... de nationalité Française né le 04 Juin 1960 à GYOR (HONGRIE), demeurant ...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06008_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
A B, représenté par Me Prevost, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2114848 du 9 août 2021 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Paris en tant qu'il a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c6
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Centre de Gestion Clientèle-UG 20-33696 MERIGNAC Défenderesse au référé, Représentée par Maître GUILLOUT, avocat, substituant Maître CHARTIER PREVOST, avocat, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908df
30 avril 2013
30 avril 2013
ordonnance de taxe du Bâtonnier de la Corrèze en date du 6 août 2012, Non comparante ni représentée, E T : Maître Vincent Y..., avocat, ... 19100 BRIVE Intimé, Représenté par Maître Alain Chartier-Prévost
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018b
23 janvier 2013
23 janvier 2013
représenté par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Joël Louis Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc5
22 janvier 2016
22 janvier 2016
A demande en nullité et/ ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Grosse délivrée Me CHARTIER-PREVOST, avocat Le vingt deux Janvier deux mille seize la
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e9
14 mars 2013
14 mars 2013
RG N : 12/ 00610 AFFAIRE : SAS SCANDERE PUBLICITE C/ SAS THUON MJ-iB demande en paiement relative à un contrat Grosse délivrée à Maître Chartier-Prévost, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6960e386cdc6046d47bc2a24
8 janvier 2026
8 janvier 2026
comparaître à l'audience de renvoi du 5 décembre 2025, adressée par le greffe, suivant lettre recommandée en date du 6 octobre 2025, dont il a été accusé de réception ; Vu le courriel de Me Marc-Alexandre Prevost-Ibi
Source officielleChambre commerciale
64476e9c3da6ded0f83d19d1
24 avril 2023
24 avril 2023
10] ([Localité 8]), prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e5edc6b4e05dbb0b94b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [H] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST
Source officielle1re chambre 2e section
650d316c71dfcd8318201537
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, vestiaire : 622 - N° du dossier 2221886 Représentant : Maître Marie PREVOST de la SCP FUSILLER PREVOST, avocat plaidant au barreau de SAINT OMER Madame [M] [L] épouse [N] [Adresse 6] [Localité
Source officiellePage 6 sur 25