[Y] [U] Représentant : Me Carole MAZZETTI, avocat au barreau de NICE M. [R] [A] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE M.

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-7 N° RG 25/02436 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOJO Ordonnance n° 2026/M73 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND

social du TJ de DOUAI en date du 03 Juillet 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00104 APPELANT CPAM DE [Localité 1] INTIMÉE Société [2] M.P: [B] [Z] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [S] [P] Intimés la SELARL SK AVOCAT [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

[M] [L] Représentant : Me Carole DUNAC-BORGHINI de la SCP E BORGHINI.

Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE Intimée Me Joëlle HELOU-MICHEL [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [B] [I] NÉE [U] Représentant : Me Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Carole

[Y] [N] Représenté par Maître Carole GRELLET de la SCP VGR, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal acquitté INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise

[Localité 4] elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole

CARROSSERIE TROUILLET au capital de 399 721 euros, inscrite au RCS D'[Localité 1] sous le n° 965 284 953, prise en la personne de son Président domicilié de droit audit siège représentant : Me Mélanie

inexécution Décision attaquée : n° F23/00522 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY le 27 Mars 2025 Appelante : Madame [P] [L] épouse [L], représentant : Me Carole

exercice la SARL COGESTIA (COPROPRIETES GESTION IMMOBILIERE AZUREENE) Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole

Adresse 1] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Intimé Nous, Carole

Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00084327 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Ludovic JARIEL, président de chambre, Assisté de Manon CARON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre

[Z] [Y] Intimé la SELARL AV AVOCATS [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de

son syndic en exercice, la SAS NEXITY LAMY, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé au [Adresse 4] Intimée Nous, Carole

[Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, Greffière, Vu l'avis

Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 16 Janvier 2020 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole