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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e7
4 mars 1999
4 mars 1999
ROCA la somme de 355.3O5,43 Francs chacune, avec intérêts au taux légal à compter du 3O août 1992, outre la somme de 1O.OOO Francs chacune, au titre de l'article 7OO du NCPC.
Source officielleChambre Sociale
63577c9021f86b05a77f6eb7
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[T] [S] Roche [Localité 1] non représenté INTIME Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI, greffière, Selon déclaration d'appel en date du 5 juillet
Source officielleChambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13516
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice le Cabinet ROCHE IMMOBILIER représenté par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON INTIMES
Source officielle5e chambre Pole social
643f88cbad85da04f53a3b93
18 avril 2023
18 avril 2023
AVRIL 2023 APPELANT : Monsieur [O] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD de la SELARL ANAV-ARLAUD BÉNÉDICTE, avocat au barreau d'AVIGNON substituée par Me Roch-vincent
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62760c5a593736057d78a954
6 mai 2022
6 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 05 Janvier 2022, RG F 21/00112 Appelante L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA FAILLITES INTERNATIONALES, dont le siège social est sis 37 rue du Rocher
Source officielle2ème chambre section C
69b91967cdc6046d47f35116
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marie-ange SEBELLINI de la SELARL MAS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de
Source officielle2ème chambre section A
6a045362cdc6046d47939cd4
7 mai 2026
7 mai 2026
Localité 1] sous le n° 387.526.619, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Roch-vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90327
4 mars 2013
4 mars 2013
représenté par la SELARL FAURE-ROCHE Isabelle, avocats au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me GAILLARD, avocat au barreau de BRIVE LA GAILLARDE APPELANT d'un jugement rendu le 02 MARS 2012 par le TRIBUNAL
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01705_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
C à son adresse exacte, chemin de la Roche à Saint-Agrève, avec mention des voies et délais d'appel.
Source officielleChambre 4-5
6274bad52799a9057d5dce33
5 mai 2022
5 mai 2022
[W] [R], de même que la demande reconventionnelle de la société Hard Rock Café Nice, M. [R] étant condamné aux dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948bf
21 février 2020
21 février 2020
G..., Mme U..., les sociétés RGS immobilier et Rosch immobilier, la Commune du Pré-Saint-Gervais à lui verser la somme de 42 683,60 € à titre de dommages-intérêts, - condamner in solidum M.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f1fe91c8e9fcf07134d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 décembre 2019 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre
637dc88414982305d4c2028c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 février 2021 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielleChambre 1-1
631834060876004f131a5ddb
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[M] [Y] et Mme [O] [Y] à payer à la SCI Eden roc la somme de 5000 €, au titre du dépôt de garantie, débouté la SCI Eden roc de ses autres demandes, et condamné solidairement les époux [Y] à payer à la
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240387ca18b0008e583d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
sous le n°2022M00348 et rejette la revendication portant sur les véhicules Mega immatriculé [Immatriculation 11], Renault Wind immatriculé [Immatriculation 12], C25 immatriculé [Immatriculation 14], Rocca
Source officielleChambre 1-1
65b0b7808d0ccf000877e368
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SARL Castel Roc au paiement des entiers dépens de première instance et d'appel, condamne la SARL Castel Roc à payer le droit proportionnel
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c5
2 avril 2024
2 avril 2024
Portalis DBVM-V-B7H-L2JU C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : la SELARL ALPAZUR AVOCATS la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c1dfc182adff7ad542
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[E] [U], et du fait de la construction de la piscine implantée directement sur une roche calcaire située en surplomb de l'habitation des époux [O], - condamner M.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bc9e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielle3e Chambre A
60370f3e50c8d1a9caa9341b
18 juin 2015
18 juin 2015
Le 04 novembre 2008, après un épisode pluvieux abondant, un glissement de terrain accompagné de coulée de boue et de blocs de roche s'est produit en amont envahissant pour partie les ouvrages en béton
Source officiellePage 66 sur 446