Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
67b6c880def6bf6eb41d71bc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SCHULER-VALLERENT, avocat au barreau de GRASSE Appelante à Mme [T] [U] Représentant : Me Marc CONCAS de l'AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocat au barreau de NICE Mme [H] [K] veuve [U], décédée le
Source officielle2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX ENTRE : Monsieur [B] [T] [W] né le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 9] (03) demeurant '[Adresse 8]' [Localité 1] Représentant : Me Valérie CAURO, avocat
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Représentée par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉES SA LES ASSURANCES DU CRÉDIT MUTUEL (ACM) IARD Représentée par Me Jean marc RADISSON de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
Alexander X... et Rainer Y..., a condamné M. Alexander X... a réparé le préjudice de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f07
18 janvier 2000
18 janvier 2000
C... des créanciers de la société Viviane coiffure 4, Rue du Marché Saint Honoré 75001 PARIS Intimés, Représentés par Me LEFEBVRE, Avocat ( A 180 ) 5°) Centre de gestion et d'études de l'AGS Ile de France
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5
21 mars 2011
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-6
6274bab92799a9057d5dce16
5 mai 2022
5 mai 2022
INTIMEES Syndicat des copropriétaires HAUT FARON A ET B HAUT FARON A ET B, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140a
17 février 2014
17 février 2014
X... et Mme Y... se sont mariés le 23 avril 1976 à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), sans contrat préalable.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69621280cdc6046d47d30f10
8 janvier 2026
8 janvier 2026
à comparaître à l'audience du 5 décembre 2025, adressée par le greffe, suivant lettres recommandées en date du 18 septembre 2025, dont les parties ont accusé réception ; Vu le courriel de Me Marc-Alexandre
Source officielleChambre Commerciale
6034d5e2ad5f35bfc6f86d36
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[J] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Sandra GUARISE, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f482
28 mars 2012
28 mars 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 28 MARS 2012 R. G. No 11/ 00529 AFFAIRE : Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5b
14 décembre 2015
14 décembre 2015
A cette audience, en chambre du conseil, Madame MISSOUX a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e91
6 janvier 2014
6 janvier 2014
C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
au barreau de STRASBOURG) INTIMES et APPELANTS INCIDENTS : Monsieur Albert Y..., non comparant, ... 67270 MINVERSHEIM Représenté par Me MARX remplaçant Me Gérard ALEXANDRE (avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
née le 11 Août 1961 à BONIFACIO (20169) ... 20169 BONIFACIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6dd
9 mai 2012
9 mai 2012
né le 08 Juillet 1972 à BEGLES (33) ... 29800 LANDERNEAU ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF et pour avocat plaidant Me LANNUZEL INTIMÉE : Madame Gwénaëlle Anne Y... épouse
Source officiellePage 7 sur 137