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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6630896f031696000841347f
9 avril 2024
9 avril 2024
l'origine (écuelle d'eau renversée ou bien défaut de plomberie) et l'expert de la SARL Agence 05 déclare que le remplacement de la lame ne correspond pas au marché de travaux - l'absence de pose de la crédence
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64feb6c6260008b52f05
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f411
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre 2023 par mise à disposition de l'ordonnance
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f417
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre 2023
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca105d6f7f678d48ee6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca705d6f7f678d48f32
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0350b6b43000800d766
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa218aa34ad1000858180f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb024dcdc6046d4757e20e
23 avril 2026
23 avril 2026
Moyens des parties Mme [A] fait valoir que le développement crescendo de sa maladie et de ses conséquences l'empêchent de se maintenir de façon prolongé assise ou debout et que l'ensemble des symptômes
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162677b12fe6a3e85a6c787
14 novembre 2013
14 novembre 2013
SOS Drogue International : 3 postes de médecins généralistes à [Localité 6], 1 poste de médecin généraliste à [Localité 1], 1 poste de médecin généraliste à [Localité 7], - au sein de crèches Crescendo
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f6b6c6260008b52f01
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00007_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
administrative d'appel de Toulouse, un mémoire ampliatif du 24 septembre 2021, et des mémoires en communication de pièces des 8 et 14 novembre 2022, l'association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d50f653b0008df2a9b
15 avril 2024
15 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca905d6f7f678d48f3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa218ea34ad10008581811
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734c
24 avril 2025
24 avril 2025
Mme [B] a perçu de son assureur la somme de 1744,82 euros et a acquitté la somme de 708,33 euros à la SARL GPSH pour la reprise des embellissements hors crédence.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb1473df5c70a902c0782a
10 avril 2019
10 avril 2019
de Paris - RG n° 15/09359 APPELANTE Madame [B] [K] [H] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Aurore CRESSENT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01514_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 juin 2023, 4 septembre 2024 et 23 octobre 2024, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01819_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
enregistrée sous le n° 22BX01819 et des mémoires complémentaires, enregistrés les 5 juillet 2022, 27 juillet 2022 et 20 octobre 2023, l'association Défense des milieux aquatiques (DMA), représentée par Me Crecent
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd3
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officiellePage 7 sur 22
CRESCENCE, Marie, Sandra
04/06/2026
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CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien
20/05/2026
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DOUODO BETI, Gabriela, Crescence
02/05/2026
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CRESCENCE, Djany, Chayanne
07/04/2026
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CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE
08/03/2026
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