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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6618cf117935f50008be437d
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officielle3ème Chambre
65b363c81d7564000872df86
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 novembre 2023, en audience publique, devant Madame Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
63d37a65d1bc2605de4b4987
26 janvier 2023
26 janvier 2023
INTIMÉE : Madame [R] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 novembre 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
671b35782edfb0b58c05ecc3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
633d1fe862f5393e2eb4498f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Localité 3] METROPOLE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud ZUCK, avocat au barreau de METZ INTIME Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre,
Source officielle3ème Chambre
652a30797ed1ea83181124bb
12 octobre 2023
12 octobre 2023
KA IMMOGEST Représentée par son représentant légal INTIMÉS Nous, Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre chargée de la mise en état, Assistée de Mme BAJEUX, Greffier, Vu les procédures
Source officielle3ème Chambre
6a1a741bcdc6046d47749c4d
28 mai 2026
28 mai 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMEES Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Hélène BAJEUX, greffier
Source officielle3ème Chambre
633d1fe762f5393e2eb4498d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [Y] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représantant : Me TARRAL avocat au barreau de THIONVILLE INTIME Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6793331b32b173f45a7c8cfd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Appelant Monsieur [X] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Non représenté Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 09 Janvier 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d03
9 janvier 2025
9 janvier 2025
WOJCIK représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Déborah BEMER, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la Mise
Source officielle3ème Chambre
6438f2d5a942a604f5e9361d
13 avril 2023
13 avril 2023
délibéré pour l'arrêt être rendu le 13 Avril 2023 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme DOBREMER, Adjointe administrative faisant fonction de greffier COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6349000163d497adffda40f4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Me François RIGO, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Catherine LE MENN-MEYER, avocat au barreau de THIONVILLE INTIME Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
69d9e038cdc6046d47d986b6
9 avril 2026
9 avril 2026
son Syndic la SARL LA CHENAIE IMMOBILIER, [Adresse 2] [Localité 2], pris en la personne de son représentant légal Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be4385
11 avril 2024
11 avril 2024
APPELANTES Madame [R] [G] [B] Représentant : Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ Madame [Z] [I] [D] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉES Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be438b
11 avril 2024
11 avril 2024
INNERLINE [Adresse 2] Non représentée INTIMEE Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Président de chambre chargé de la mise en état, Assistée de Hélène BAJEUX, Greffier Vu le dossier ci-dessus visé
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d07
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentant : Me Jean-charles SEYVE, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6793331f32b173f45a7c8d29
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALL MECA GARAGE, en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Non représentée INTIMEE Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Hélène
Source officielle3ème Chambre
660cf25d7c1ccb0008628ceb
2 avril 2024
2 avril 2024
BATIGERE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 02 Avril 2024 Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président
Source officielle3ème Chambre
660cf25d7c1ccb0008628cef
2 avril 2024
2 avril 2024
de METZ Appelant Madame [E] [U] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 02 Avril 2024 Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6438f2cfa942a604f5e93603
13 avril 2023
13 avril 2023
INTIMÉE : Madame [F] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Février 2023 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
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