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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
69621773cdc6046d47d36755
8 janvier 2026
8 janvier 2026
siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20240021 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df91aaebb88318fda69e
11 octobre 2023
11 octobre 2023
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DEBARCADERE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6532195f9e4ea48318f5a888
18 octobre 2023
18 octobre 2023
avocat au barreau d'AGEN A l'audience tenue le 18 septembre 2023 par Valérie SCHMIDT, conseiller en charge du contentieux de l'urgence à la chambre civile de la cour d'appel d'Agen, assistée de Nathalie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e8656d26d0f8b57c3d
26 avril 2023
26 avril 2023
barreau d'AGEN A l'audience tenue le 22 mars 2023 par André BEAUCLAIR, conseiller faisant fonction de conseiller de la mise en état à la chambre civile de la Cour d'Appel d'AGEN, assisté de Nathalie
Source officielleChambre civile TGI
64549fd1eedb07d0f81863e8
27 avril 2023
27 avril 2023
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE DE RADIATION N°23/131 du 27 avril 2023 (Art. 781 du Code de Procédure Civile) Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Nathalie
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc86b63637c907b7d57
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie
Source officielleChambre commerciale
665abaec97d5920008107fe2
15 avril 2024
15 avril 2024
SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°2024/96 Nous, Séverine LEGER, Conseillère, chargée de la mise en état Assistée de Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6971ef0fcdc6046d473906d3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
qualité audit siège, représentée par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20240810 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie
Source officielle4e chambre civile
6711face7603bf88a1884863
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[O] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Micheline DAVANNE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Mme [K] [I] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie PINHEIRO de la
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c067445a086e2bcee1d1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 22/03603 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VR34 dans une instance
Source officielleChambre sociale 4-6
66ff85f2a4ff9ec259c09aee
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 6] rendu(e) le 05 Juillet 2024 N° RG : 24/00496 Constate ou prononce le désistement d'instance et d'action Notifiée le : Nathalie COURTOIS, magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6868b37175a2d196dbc19111
3 juillet 2025
3 juillet 2025
judiciaire le 27 février 2025, représentée par Me Christophe PIERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1846 - N° du dossier TE DR [W] [V] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
677f6629e034c1f8dc458921
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JCP d'[Localité 1] le 25 Mars 2024 Appelante : Madame [B] [D], représentée par Me Elsa CROZATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1873 Intimés : Monsieur [S] [Z], représenté par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780b936b10ab0632f704a4c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca4d3976f57d00d3242
9 juillet 2025
9 juillet 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Paola PEREIRA-OSOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 133 , 1 page) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
688311224d9076bf079c2251
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXYME anciennement SELARL EMJ, prise en la personne de Maître [E] [T] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS AMS LOGISTIC ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD
Source officielleChambre civile TGI
681063e84a3347c4e4cc4dc2
24 avril 2025
24 avril 2025
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEES ORDONNANCE DE RADIATION N°25/89 (Art. 381 du Code de Procédure Civile) Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre chargé de la mise en état, assisté de Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686611d6957d68b57534e2e4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 02 juillet 2025 (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine STASSI-BUSCQUA, greffière
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671894a7d8ceca1cd7019154
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 234068 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 page) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c867fa2a1858e05800ccf
16 octobre 2024
16 octobre 2024
novembre 2021 - Déclaration d'appel signifiée à personne morale le 15 juin 2022 (acte remis à une personne habilitée à recevoir l'acte) ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie
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