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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef5a

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

C'est alors qu'une " lentille " de terrain d'environ 1 mètre cube se détache du front de taille et ensevelit entièrement, Monsieur B... qui décédera, et partiellement Monsieur X... qui sera grièvement blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f557

Appel

30 avril 2012

30 avril 2012

Il poursuit en expliquant que le 10 novembre 2006 il a eu un accident sur le chantier du pôle logistique du CHU de Pointe-à-Pitre, qu'il a été gravement blessé au niveau de l'annulaire de la main droite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa60

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

X... mettait une fixation lorsqu'il s'est blessé à la main droite avec l'outil qu'il utilisait ". Le salarié victime a été transporté immédiatement au centre hospitalier de Fougères.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c3d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca80cb8dca058e3e7c43

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62c91ab1f3eafe9fcf075f4d

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

04 Juillet 2022 : FAITS ET PROCEDURE Le 11 août 2014, passagère du train à grande vitesse (TGV) n° 8433 reliant [Localité 6] à [Localité 9] pour se rendre à [Localité 10], Mme [E] [M] a été blessée

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e04147b94f1307feec

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

[P] assurait les interventions réelles ou préventives de lutte contre le feu, fuite de gaz ou pollution et assistance aux blessés notamment, mais elle a précisé que tout le matériel contenant de l'amiante

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90339cffb4f13674421

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90339cffb4f13674423

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6263997c81d302277d8e8d1e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

situation est devenue difficile à vivre moralement ; - Mme [L], le mauvais esprit et le caractère désagréable de Mme [K] qui cherche à monter les uns contre les autres, le témoin indiquant avoir été blessée

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a1bd20aa057d9f370d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

À l'appui de ses demandes, la société [5] fait valoir que Mme [F] a prévenu tardivement son employeur et qu'aucun témoin ne l'a vu se blesser, alors que l'accident se serait produit dans un lieu comprenant

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c2dfc182adff7ad544

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Lors de son interpellation, le conducteur est blessé au bras gauche (...)'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236638c924eadffcc4639

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[T] s'est blessé à l'épaule restent indéterminées, ses déclarations n'étant corroborées par aucun élement objectif - outre que M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

635236908c924eadffcc471a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Sur le principe du placement en rétention, le préfet expose que si Monsieur [V] a été assigné à résidence c'est parce qu'il s'était blessé en s'évadant du centre de rétention administrative de [Localité

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cdaac40aa805a7864c34

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Préciser la situation professionnelle (ou scolaire) du blessé avant l'accident, ainsi que le rôle qu'auront joué les conséquences directes et certaines de l'accident sur l'évolution de cette situation 

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e6b201587f74be02ba

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba59e405357f749ea5b4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

du travail, revêt un caractère professionnel qui n'est pas discuté, en revanche, le salarié qui a la charge de la preuve ne rapporte pas ni celle des circonstances précises dans lesquelles il a été blessé

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

633e7078f8faf13e2e973f14

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[G] a été gravement blessé au dos. Après expertise judiciaire, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b2e633183e2ee177a5

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

633fc323e633183e2ee17a78

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En effet : -l'attestation d'intervention du SDIS 30 en date du 17 octobre 2014 établit que ses services sont intervenus le 24 septembre 2014 à 10h52 au n°[Adresse 5] pour une personne blessée « dans un

Source officielle

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