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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5a
9 novembre 2011
C'est alors qu'une " lentille " de terrain d'environ 1 mètre cube se détache du front de taille et ensevelit entièrement, Monsieur B... qui décédera, et partiellement Monsieur X... qui sera grièvement blessé
6253cc2bbd3db21cbdd8f557
30 avril 2012
Il poursuit en expliquant que le 10 novembre 2006 il a eu un accident sur le chantier du pôle logistique du CHU de Pointe-à-Pitre, qu'il a été gravement blessé au niveau de l'annulaire de la main droite
6253cc45bd3db21cbdd8fa60
4 septembre 2012
X... mettait une fixation lorsqu'il s'est blessé à la main droite avec l'outil qu'il utilisait ". Le salarié victime a été transporté immédiatement au centre hospitalier de Fougères.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c3d
7 juillet 2022
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
62c7ca80cb8dca058e3e7c43
Pôle 1 - Chambre 5
62c91ab1f3eafe9fcf075f4d
8 juillet 2022
04 Juillet 2022 : FAITS ET PROCEDURE Le 11 août 2014, passagère du train à grande vitesse (TGV) n° 8433 reliant [Localité 6] à [Localité 9] pour se rendre à [Localité 10], Mme [E] [M] a été blessée
2EME PROTECTION SOCIALE
6316e2e04147b94f1307feec
5 septembre 2022
[P] assurait les interventions réelles ou préventives de lutte contre le feu, fuite de gaz ou pollution et assistance aux blessés notamment, mais elle a précisé que tout le matériel contenant de l'amiante
631ad90339cffb4f13674421
6 septembre 2022
631ad90339cffb4f13674423
4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d1e
22 avril 2022
situation est devenue difficile à vivre moralement ; - Mme [L], le mauvais esprit et le caractère désagréable de Mme [K] qui cherche à monter les uns contre les autres, le témoin indiquant avoir été blessée
Chambre Sécurité sociale
626cd2a1bd20aa057d9f370d
28 avril 2022
À l'appui de ses demandes, la société [5] fait valoir que Mme [F] a prévenu tardivement son employeur et qu'aucun témoin ne l'a vu se blesser, alors que l'accident se serait produit dans un lieu comprenant
1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c2dfc182adff7ad544
17 octobre 2022
Lors de son interpellation, le conducteur est blessé au bras gauche (...)'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236638c924eadffcc4639
20 octobre 2022
[T] s'est blessé à l'épaule restent indéterminées, ses déclarations n'étant corroborées par aucun élement objectif - outre que M.
Chambre 6 (Etrangers)
635236908c924eadffcc471a
19 octobre 2022
Sur le principe du placement en rétention, le préfet expose que si Monsieur [V] a été assigné à résidence c'est parce qu'il s'était blessé en s'évadant du centre de rétention administrative de [Localité
5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c34
25 octobre 2022
Préciser la situation professionnelle (ou scolaire) du blessé avant l'accident, ainsi que le rôle qu'auront joué les conséquences directes et certaines de l'accident sur l'évolution de cette situation
635b71e6b201587f74be02ba
27 octobre 2022
Chambre 4-8
6364ba59e405357f749ea5b4
du travail, revêt un caractère professionnel qui n'est pas discuté, en revanche, le salarié qui a la charge de la preuve ne rapporte pas ni celle des circonstances précises dans lesquelles il a été blessé
Chambre Premier Président
633e7078f8faf13e2e973f14
5 octobre 2022
[G] a été gravement blessé au dos. Après expertise judiciaire, M.
633fc2b2e633183e2ee177a5
3 octobre 2022
2ème chambre section A
633fc323e633183e2ee17a78
6 octobre 2022
En effet : -l'attestation d'intervention du SDIS 30 en date du 17 octobre 2014 établit que ses services sont intervenus le 24 septembre 2014 à 10h52 au n°[Adresse 5] pour une personne blessée « dans un
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