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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ed6d821fc8a3c655b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2] Représentant : Me Morgane KUKULSKI, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e897fc6d821fc8a3c656f2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AMCT, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a3dd25744ff781d567
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Monsieur [I] [S] [Adresse 6] [Localité 1] SAS S.L AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 4] Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a1895b6604a26aae898d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE D'UNE PART, ET : Monsieur [Y] [U] né le 06 Mars 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6a2364a383b77475d2
24 avril 2025
24 avril 2025
Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Myriam MAZE, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMEE EARL DE LA PLANCHETTE [Adresse 4] [Localité 1] Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b0033bcaf505db6965f3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de garantie qui a été conservé par la SCI Les Barrettes, En conséquence : - débouter la SAS Groupe Solly Azar de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
commerce et des sociétés de Quimper sous le numéro 403 932 403, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Max BARDET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f08318991595
5 octobre 2023
5 octobre 2023
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 833 023 609, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Monsieur [E] [J], en sa qualité de gérant associé Représentée par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1755b6604a26aae885f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
président domicilié en cette qualité au siège Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Audience dans le cadre de la mise en état de cour d'appel de Douai ; Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
670f582f4ad0d5ee7d7e5b02
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HOLDING DM [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE Nous, Stéphanie Barbot, magistrat de la mise en état, assistée de Marlène Tocco, greffier ;
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40f5
11 avril 2024
11 avril 2024
suivant déclaration d'appel en date du 27 Janvier 2022, D'UNE PART ET : [3] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] assistée de Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f47
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 2] Nous, Stéphanie Barbot, présidente de chambre ; Vu les articles 783 et 907 du code de procédure civile ; Vu la déclaration d'appel du 11 mars 2025, formée
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897eb6d821fc8a3c6557e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SARL JK OBJECTIF FORME [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE APPELANTE SCI LYD [Adresse 2] [Localité 1] INTIMEE Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897eb6d821fc8a3c65586
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Représentant : Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SAS INGRAM MICRO [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aymeric DRUESNE, avocat au barreau de LILLE Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ec6d821fc8a3c6559a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Représentant : Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68f86832d7e432441d85bf4c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Localité 4] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai ; Nous Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b20c1cc4cf860008dff443
18 janvier 2024
18 janvier 2024
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, présidente et Marlène Tocco, greffier, auquel la minute a
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bf8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVM-V-B7F-LCGF N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan KAIS la SELARL DECOMBARD & BARRET
Source officielle1ère chambre civile B
67908cc91b5a79f73270549a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Localité 6] Représentés par Me Sophie RISALETTO, avocat au barreau de LYON, toque : 835 La SARL ONE NOTAIRES, venant aux droits de la SCP Jean- Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c62a8cf5e2e9b21d43
4 août 2022
4 août 2022
en date du 13 avril 2022, D'UNE PART, ET : Monsieur [K] [Z] [H] né le 21 Novembre 1968 à [Localité 6] de nationalité Française Ingénieur, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Max BARDET
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