La présomption d'imputabilité est une présomption simple qui peut être détruite par la preuve contraire.

Il appartient à la caisse, pour écarter la présomption d'imputabilité, de prouver que l'accident a une cause étrangère au travail, ce qu'elle ne fait pas.

Il appartient au salarié qui revendique le bénéfice de cette présomption de rapporter la preuve de la matérialité du fait dommageable, ainsi que de sa survenance au temps et lieu de travail.

de témoin direct des faits.

[R] d'avoir tenu à terminer sa journée de travail, espérant que les douleurs s'estomperaient durant la nuit. La caisse rapporte donc la preuve de la matérialité de l'accident.

C'est en vain que la SAS [5] critique une présomption qui serait devenue irréfragable, dès lors qu'il lui appartient de prouver les faits au soutien de ses prétentions et qu'elle n'est pas limitée à des

L'appelante soutient qu'elle rapporte des éléments susceptibles de constituer un commencement de preuve suffisant de nature à remettre en cause la présomption d'imputabilité qui bénéficie à l'accident

MOTIFS Sur le caractère professionnel de l'accident déclaré L'article 1353 du code civil, relatif à la preuve des obligations, dispose que celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver

La Société rétorque que la Caisse a inexactement considéré qu'elle disposait de preuves suffisantes pour établir la matérialité des faits et que la présomption d'imputabilité était acquise du seul fait

, - que les seuls dires du salarié ne constituent pas en eux-mêmes une preuve d'accident du travail, le doute ne lui profitant pas, - qu'en l'espèce, il n'y a pas de présomptions graves, précises et

Elle souligne que d'autres employés ont été témoins de l'altercation verbale mais n'ont pas souhaité témoigner en raison du lien de subordination.

Cette présomption est simple. La preuve contraire peut donc être rapportée par la caisse.

Cette preuve peut être apportée par tous moyens et peut résulter de présomptions graves, précises et concordantes.

MOTIFS L'article 1353 du code civil, relatif à la preuve des obligations, dispose que celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver et que, réciproquement, celui qui se prétend libéré

L'article précité édicte une présomption d'imputabilité en faveur de l'assuré mais il appartient à la victime d'apporter la preuve de la matérialité de l'accident et de sa survenue aux temps et lieu de

ne rapporte pas la preuve contraire.

Dans ce cas, la présomption joue en sa faveur.

Il en résulte que la charge de la preuve incombe à l'assuré ou à ses ayants droit conformément aux règles de preuve habituelle.

preuve peut être rapportée par un faisceau de présomptions suffisamment précises et concordantes (Cass.

Mais l'employeur, qui conteste le caractère professionnel de l'accident, doit détruire la présomption d'imputabilité en rapportant la preuve que la lésion a une cause totalement étrangère au travail.