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11 582 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f60

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

domicilié en cette qualité audit siège social _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 22 Juillet 2021 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

633fc308e633183e2ee179d6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de Président, chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63465945c024d1adffef7564

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

barreau de METZ substitué par Me BATTLE , avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre ASSESSEURS :Mme Carole

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f97b87cdc6046d47a16d79

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

] [Localité 3] Représenté par Me Cedric HEULIN de la SELARL SELARL CEDRIC HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE Nous, Michel-Henry PONSARD, Président chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f19164cdc6046d47ecc76f

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN APPELANT SARL SPCR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f2ea3bcdc6046d470d0ba6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Localité 3] Représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de Versailles Nous, Michel-Henry PONSARD, président chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65321aab9e4ea48318f5abdb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 02 Novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 07 Novembre 2022 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75c18b510604f5bc1dda

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 - N° du dossier 21511JGR ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Ange SENTUCQ, magistrat du Pôle 4 - Chambre 5, Assistée de Manon CARON

Source officielle
CA

6e chambre

651e53cea81daa831884f741

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Pauline PIERCE de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0443 APPELANTE ET Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

8 rue Jean Mermoz 78114 MAGNY LES HAMEAUX Représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Blandine FRESSARD, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64d5cfbf9c17ddd969ec62af

Appel

10 août 2023

10 août 2023

décision attaquée en date du 06 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/00206suivant déclaration d'appel du 24 Avril 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc7

Appel

4 août 2022

4 août 2022

LES CHENES LIEGES [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Carole DUBOIS-MERLE de la SCP CDM, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTE S.A.R.L.U ADRIEN immatriculée au RCS de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

687f1b17367fac10b162e5e9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

mandataire liquidateur de la société [3] ([4] [N° SIREN/SIRET 1]), nommée à cette fonction par jugement de liquidation du Tribunal de Commerce de Meaux en date du 26 janvier 2023, représentée par Me Carole

Source officielle
CA

8ème chambre

66c826115372bffe82563045

Appel

21 août 2024

21 août 2024

11-23-2461 Madame [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Camille MONGET, avocat au barreau de LYON APPELANTE Mademoiselle [P] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66878cd605d6f7f678d49136

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Localité 3] Représentée par Me Karine PELLISSIER de la SELARL CABINET KARINE PELLISSIER, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66878cd905d6f7f678d49166

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Stella MARCELLI, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6630896603169600084133e9

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

avocat au barreau de NICE Intimée la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE [Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67875468181ea8ef9c1d724c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

] Mutualité MSA PROVENCE AZUR LA MSA PROVENCE AZUR, Mutualité sociale agricole, ayant pour identifiant SIRET le numéro 518 898 069 00019, dont le siège social est [Adresse 5], Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6868b52c9508abe851204710

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Décision attaquée : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 06 Janvier 2025 dans l'affaire portant le n° RG 11-24-0002 APPELANTE Mme [K] [E] Représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be23780de3a214879e92

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOUG ETANCHE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Intimées la SCP DONNET - DUBURCQ [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Carole

Source officielle

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