CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
689acae38a5703d75a668501
8 août 2025
D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/01858 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGOH joint au dossier 25/1706 Madame [E] [U] Représentant : Me Carole
Chambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da07
22 janvier 2025
représentant légal en exercice y domicilié Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole
Chambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655d
1 juillet 2025
habilitée Mutualité MSA PROVENCE AZUR LA MSA PROVENCE AZUR, Mutualité sociale agricole, ayant pour identifiant SIRET le numéro 518 898 069 00019, dont le siège social est [Adresse 4], Représentant : Me Carole
Chambre sociale 4-3
67ee176051255e24994fc37b
2 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-sophie CARLUS de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0028 *************** Vu l'appel formé le 13 juillet 2023 par
Chambre Sociale-Section 3
65b0bbf38d0ccf000877e577
22 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère GREFFIER (lors des
Pôle 4 - Chambre 5
6538b4147ffc2c8318ee0115
24 octobre 2023
épouse [Y], représentée par Me Christine HEUSELE, avocat au barreau de MEAUX ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Ludovic Jariel, président de chambre, Assisté de Manon Caron
Ch. Sociale -Section B
65b3627b1d7564000872dee8
25 janvier 2024
exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas PASSERONE, avocat au barreau de PARIS Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole
6a192124cdc6046d4752c564
28 mai 2026
prise en la personne de Mme [W] [V] en sa qualité de Présidente et de gérante Représentée par Me Paul-jérémy BRENDER de la SELARL SEED AVOCAT, avocat au barreau de RENNES Assistée par Me Christophe CARON
6a1fc0fecdc6046d47ea44d3
2 juin 2026
en exercice domicilié ès qualités Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Madame Carole
Cour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a3e
6 février 2020
________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 06 Février 2020 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Carole
6253cde3bd3db21cbdd94d65
11 juin 2021
: INTIMÉE SA SYNERGIE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Catherine CARIOU
6253cc07bd3db21cbdd8ee83
8 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 08/09/2011 No MINUTE : No RG : 10/02865 Ordonnance (No 09/08723) rendue le 26 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/VV APPELANTE Madame Carole
6253cc51bd3db21cbdd8fbfe
5 octobre 2012
CAHOUE Débats : en chambre du conseil, le 07 Septembre 2012 en présence de F. GALTIER, substitut général.
6312eed92e6a8e4f13ca60dc
1 septembre 2022
Assignée en étude le 05/02/2021 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
6312eeda2e6a8e4f13ca60e3
Assignée en étude le 12 février 2021 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
Pôle 6 - Chambre 11
631834f40876004f131a6104
6 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
6253cdedbd3db21cbdd94fe2
23 septembre 2021
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 22 Avril 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 JUIN 2021, à 9 heures 30, devant Madame Carole
Chambre des Urgences
626a2f6671469e057d789ace
27 avril 2022
postulant du barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'appel en date du 14 septembre 2021 ' Ordonnance de clôture du 8 février 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 mars 2022, Madame Carole
626b8078d1fb03057d9a4e4b
28 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
626b80e2d1fb03057d9a4ee0
DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère, qui en ont délibéré.
Page 83 sur 580
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.