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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

689acae38a5703d75a668501

Appel

8 août 2025

8 août 2025

D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/01858 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGOH joint au dossier 25/1706 Madame [E] [U] Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6791e0061c87724b5e69da07

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

représentant légal en exercice y domicilié Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6864c3999b52144d0e71655d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

habilitée Mutualité MSA PROVENCE AZUR LA MSA PROVENCE AZUR, Mutualité sociale agricole, ayant pour identifiant SIRET le numéro 518 898 069 00019, dont le siège social est [Adresse 4], Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

67ee176051255e24994fc37b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-sophie CARLUS de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0028 *************** Vu l'appel formé le 13 juillet 2023 par

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbf38d0ccf000877e577

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère GREFFIER (lors des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6538b4147ffc2c8318ee0115

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

épouse [Y], représentée par Me Christine HEUSELE, avocat au barreau de MEAUX ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Ludovic Jariel, président de chambre, Assisté de Manon Caron

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b3627b1d7564000872dee8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas PASSERONE, avocat au barreau de PARIS Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a192124cdc6046d4752c564

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

prise en la personne de Mme [W] [V] en sa qualité de Présidente et de gérante Représentée par Me Paul-jérémy BRENDER de la SELARL SEED AVOCAT, avocat au barreau de RENNES Assistée par Me Christophe CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc0fecdc6046d47ea44d3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

en exercice domicilié ès qualités Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a3e

Appel

6 février 2020

6 février 2020

________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 06 Février 2020 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d65

Appel

11 juin 2021

11 juin 2021

: INTIMÉE SA SYNERGIE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Catherine CARIOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee83

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 08/09/2011 No MINUTE : No RG : 10/02865 Ordonnance (No 09/08723) rendue le 26 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/VV APPELANTE Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbfe

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

CAHOUE Débats : en chambre du conseil, le 07 Septembre 2012 en présence de F. GALTIER, substitut général.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eed92e6a8e4f13ca60dc

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Assignée en étude le 05/02/2021 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eeda2e6a8e4f13ca60e3

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Assignée en étude le 12 février 2021 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

631834f40876004f131a6104

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fe2

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 22 Avril 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 JUIN 2021, à 9 heures 30, devant Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

626a2f6671469e057d789ace

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

postulant du barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'appel en date du 14 septembre 2021 ' Ordonnance de clôture du 8 février 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 mars 2022, Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b8078d1fb03057d9a4e4b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b80e2d1fb03057d9a4ee0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle

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