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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02128_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2300438 du tribunal administratif de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02608_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 octobre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Grosset, demandent à la cour, chacun en ce qui les concerne : 1°) de leur accorder le bénéfice
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02024_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2021 et deux mémoires en production de pièces enregistrés les 15 juillet et 5 août 2021, Mme B, représentée par Me Grosset, demande
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00928_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 avril 2022, Mme B, représentée par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle1ère Chambre
650d301871dfcd8318200c6d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[H] puisque les factures de la SCP Bocquillon-Boesch-Gromeck, postulant à Chaumont, étaient nécessaires dans le cadre de la procédure initiée par MM.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065328558704f52e69b9
7 avril 2023
7 avril 2023
barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [F] [O] née le 05 Janvier 1981 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie BALA-GRODET
Source officielleCh. Sociale -Section A
62c52976a2c423637907980c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort selon elle, des mails échangés avec la SAS ALLO COURTIER et du dossier de financement pour les clients Raufast et Groman complétés de sa main avec la mention « Nath » sur la pochette, de son
Source officielle2ème Chambre
6274bcda2799a9057d5dd171
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANT : Monsieur [G] [L] né le 15 Septembre 1961 à PONT-À-MOUSSON (54700), demeurant 4 Bis Rue Saint Vincent - 54700 NORROY-LÈS-PONT-À-MOUSSON Représenté par Me Chloé BLANDIN de la SELARL GUITTON GROSSET
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f0
10 avril 2025
10 avril 2025
La SAS l'étoile Blanchisserie est spécialisée dans le secteur de la blanchisserie teinturerie de groset emploie plus de 11 salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dcb
4 décembre 2003
4 décembre 2003
B... a observé que le carrelage neuf et non encore posé était affecté de petites pustules inférieures à la grosseur d'un grain de riz qui éclatent au grattage provoquant un point caverneux de 1 à 1,5 mm
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440d
10 juillet 2018
10 juillet 2018
La grosseur de la section des troncs de lierre accrochés au mur de pans de bois du bûcher de M. Q...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb45e405357f749ea8ea
3 novembre 2022
3 novembre 2022
par le Tribunal de Grande Instance de LIBOURNE suivant déclaration d'appel du 04 juillet 2019 APPELANT : [N] [Y] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Eric GROSSELLE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02e445a086e2bceddef
10 octobre 2024
10 octobre 2024
par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [N] [K] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Chloé BLANDIN de la SELARL GUITTON GROSSET
Source officielleChambre 3-1
69fd81cecdc6046d47049436
7 mai 2026
7 mai 2026
Les documents contractuels produits (bons de commande et factures) mettent en avant par la graphie utilisée, la grosseur de la police et son caractère gras, les termes de Finance pour " l'agenda finances
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87860
23 juin 2005
23 juin 2005
convient d'en déduire que celui-ci était bien joint à l'un ou l'autre de ces documents, voire aux deux ; Que celui-ci comporte outre un fuseau dessiné selon des échelles spécifiques relatives à la grosseur
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01664_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2022, la SAS Médical, représentée par Me Groleas, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02649_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022, Mme D, représentée par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy ;
Source officielleChambre A - Commerciale
69679c7ccdc6046d4745443e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au vu de la grosseur de mon entreprise, je vais mettre beaucoup de temps à m'en remettre. Car oui, les 45 000 euros nous font très mal à cause d'une validation verbale. (Je regrette mon erreur)'.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b20d41e0057d43e2f4
12 mai 2022
12 mai 2022
J'ai commencé par lire l'étiquette où il était inscrit magret de canard, je suis resté perplexe quand j'ai vu le prix minime qui était affiché par rapport à la grosseur du paquet...'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdae75fda28ca7acacc819d
9 mai 2019
9 mai 2019
représentée par Me Estellia ARAEZ, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : EURL GRADIGNAN SUD AUTOMOBILES [Adresse 2] N° SIRET : 394 160 147 00028 assistée et représentée par Me Eric GROSSELLE
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