CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 163 résultats pour « Castagnos »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a225bf3cdc6046d47380791

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Nous, Patrick CASTAGNE, Président de la 1ère Chambre civile de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 59

Suivant →
CA

1ère Chambre

616359d51416be03751aa404

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

La société CASTAGNOS y a mis fin le 3 novembre 2005.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9d796cdc6046d47d8c97a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

N° 26/1059 COUR D'APPEL DE PAU N° RG 26/00910 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JLHU 1ère CHAMBRE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel

Source officielle
CA

5e chambre civile

642d149bcb8fa004f57da21d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nicolas CASTAGNOS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356b91b69e88a370fd97

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE La société Transports Travaux publics Castagna (ci-après Castagna) a pour activité l'extraction et vente de craie brute et de tous autres matériaux ou agrégats ainsi que tous produits

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8866d9e13277d6e3795

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Vu les dernières conclusions de la sarl Château Castigno régulièrement notifiées et déposées au RPVA le 3 décembre 2019.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[X] [I] [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [C] [J] [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6881bec353f7f060d28c795d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Etablissements Castagnier [W], - dit que l'expert doit déposer son rapport définitif avant le 6 octobre 2025, - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ea

Appel

14 mai 2012

14 mai 2012

Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 5 septembre 2011, assisté de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f31f0147bd0e19a239d4cb

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Nous, Patrick CASTAGNÉ, Magistrat chargé de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Compagnie d'assurance GMF prise en la personne de son représentant

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03471_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

octobre 2019 par laquelle le conseil de la métropole Nice Côte d'Azur a approuvé le plan local d'urbanisme métropolitain, en tant qu'elle classe en zone Nb la parcelle cadastrée section B n° 521 sise à Castagniers

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9d794cdc6046d47d8c87b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

LA BANQUE POSTALE INTIMÉS Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre la cour d'appel de Pau ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro RG 26/00926

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8f287178132e1935056

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

N° 2025/2769 RG : 24-1345 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE CHANGEMENT D'EXPERT Nous, Patrick CASTAGNE, Magistrat chargé du contrôle des expertises de la 1ère Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e9

Appel

14 mai 2012

14 mai 2012

Patrick CASTAGNE, conseiller, faisant fonction de président, et par M. Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9d798cdc6046d47d8ca8b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

SOGESSUR Représentant : Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU APPELANT - Madame [U] [B] - CPAM DES [Localité 1] INTIMÉES Patrick CASTAGNÉ, Magistrat chargé de la mise en état de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8e0cdc6046d478a5b43

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BATIR RENOVER AGRANDIR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cécilia MERCURIO de la SCP CASTAGNON MERCURIO, avocat au barreau de TOULON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f435

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Nathalie CASTAGNON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2073bcaf505db6969f2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e9e482154299c7318fb324

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

SAS REEZOCAR Le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Patrick CASTAGNÉ, Magistrat en charge de la mise en état, assisté de Hélène BRUNET, Greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e9e482154299c7318fb328

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Nous, Patrick CASTAGNÉ, Magistrat chargé de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [B] [R] né le 20 juin 1964 à [Localité 10] (31)

Source officielle