CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63b7cd016b63637c907b7bdf
5 janvier 2023
LES DAHLIAS, exerçant sous l'enseigne INTERMARCHE, immatriculée au RCS de Briey sous le n° 332 467927, dont le siège est [Adresse 2] Représentée par Me Laurent LEFEBVRE de la SCP LEFEBVRE, avocat au
Référés
64a7b07b3bcaf505db6967c9
6 juillet 2023
BANQUE CIC EST [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Laurent LEFEBVRE de la SCP LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY DEFENDERESSE EN REFERE SUR QUOI : Avons, après avoir entendu à
JEX
65aa289aa34ad10008581b2e
18 janvier 2024
civiles d'exécution, soit dans un délai ne pouvant excéder 4 mois, - dire et juger que les dépens de la présente instance seront employés en frais privilégiés de vente dont distraction au profit de Me Laurent
1ère Chambre
668397f08da90185712ea443
1 juillet 2024
de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 2] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Laurent
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a1fc07dcdc6046d47ea3b00
2 juin 2026
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e431
30 juin 2011
Représentant : la SCP THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Laurence MASCART-DUSART (avocat au barreau de LILLE) APPELANT Madame Patricia A...épouse Y... ...
25e chambre MEE commune
651e53cfa81daa831884f749
3 octobre 2023
d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° F21/00455 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY le 24 Janvier 2023 Appelante : Madame [D] [N], représentant : Me Laurence
6253c9debd3db21cbdd8965d
13 septembre 2007
. : 05 / 07481 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Jean-Laurent X... ... 75016 PARIS représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP LEFEVRE-PELLETIER
68e4a06ecfbd3050592a13de
6 octobre 2025
KADSPEED dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant assistée de Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Laurence GUEY-BALGAIRIES
Chambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
N°: 1265290231911218 CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES [Localité 19] [Localité 22](GROUPAMA [Localité 19] [Localité 22]) prise en sa qualité d'assureur de la société« ENTREPRISE LEFEVRE
6253ccfbbd3db21cbdd91e7a
15 janvier 2015
X... né le 16 septembre 1967 à BLOIS (41) demeurant...-75009 Paris Représenté et assisté sur l'audience par Me Guillaume LEFÈVRE de la SELARL Lefèvre, société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS
659f948d3328fa00087a247d
10 janvier 2024
de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant.
Chambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc9
10 janvier 2025
APPELANTE : Société SCCV SYNBIOS REALISATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud LAURENT
6253c8f9bd3db21cbdd86de8
2 mars 2004
Nä 02/07316 AFFAIRE : Laurent X... C/ Françoise Y...
Pôle 1 - Chambre 10
67932fea9097fd849ae8ac7a
23 janvier 2025
La Selafa CMS Francis Lefebvre soutient que lorsqu'un avocat dépose des fonds sur son sous-compte CARPA, seule la CARPA a la qualité de tiers saisi.
2e chambre civile
642fb675cece1704f57476ea
6 avril 2023
[M] [Y] exerçant sous l'enseigne PF/ARCHITECTURE [Adresse 2] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Chambre 2-4
697b0edacdc6046d4712962e
28 janvier 2026
2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 26/00891 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQMY N° RG 23/5720 réenrôlé sous le N° RG 26/891 Ordonnance n° 2026/M7 Mme [T] [H] épouse [D] Représentant : Me Laurent
Chambre Sociale
62d64984aa6a2f06030d2695
21 avril 2022
La SARL Lefevre a été cédée à M. [C] [T] en novembre 2017.
Pôle 2 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908b3
23 janvier 2013
Vu la déclaration d'appel déposée le 16 décembre 2010 par la société d'avocats CMS Bureau Francis Lefebvre .
3e chambre civile
63b7ccf46b63637c907b7b62
APPELANTE : SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 4 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud LAURENT
Page 1 sur 31
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.