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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
655ef9fca2379083180516d2
10 octobre 2023
10 octobre 2023
MEUNIER MACONNERIE sise [Adresse 11] S.A.R.L. SYMMETRIA sise [Adresse 3] INTIMÉS Ordonnance rendue par Cédric SAUNIER, conseiller de la mise en état, assisté de Leila ZAIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953e
6 septembre 2007
6 septembre 2007
ATELIER D'ÉBÉNISTERIE MASSON, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité au siège social : Zone Industrielle des Sablons ... 45130 MEUNG
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9d05f83eff10a50541444
20 novembre 2019
20 novembre 2019
postulant au barreau de LYON, Me Jean-Charles MEUNIER, avocat plaidant au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉES : [E] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9ae
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AJ PARTENAIRES Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93741
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Jean charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Ghislaine Z...
Source officielle8e Chambre A
6163874e947dd77ae6de041b
16 juin 2011
16 juin 2011
DEMANDERESSE SUR CONTREDIT SAS STATION 7, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1ère chambre civile B
6032a0317909201592fe50a6
19 décembre 2017
19 décembre 2017
représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE La CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98d1
18 avril 2024
18 avril 2024
DIDIER DENIS C/ URSSAF BOURGOGNE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à : -Me SOULARD C.C.C délivrées le18/04/24 à : -Me MEUNIER -
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c129
5 juin 2008
5 juin 2008
né le 02 Mai 1964 à PORT SAY (ALGÉRIE) ... 36120 MARON représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Florent GRAVAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98c3
18 avril 2024
18 avril 2024
Maladie de la Saône et-Loire (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à : -CPAM de la Saône et LOIRE(LRAR) C.C.C délivrées le18/04/24 à : -Me MEUNIER
Source officielleChambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa2a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au barreau de LYON, Maître Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93748
24 novembre 2016
24 novembre 2016
au barreau de MACON/ CHAROLLES, substitué par Me Jean charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉES : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM) 113 rue de Paris
Source officielle1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f7f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COTESSAT-BUISSON, avocats au barreau de MACON/CHAROLLES Mme [L] [P] [J] épouse [X] née le [Date naissance 6] 1943 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL PREMIUM AVOCATS
Source officielle5ème Chambre
62cfb21d548bc59fcf4f0fa0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.C.P.
Source officielle5ème Chambre
6319874a51eeae4f1309d1b2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale et Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e1
26 juin 2006
26 juin 2006
le Cabinet COTTEREAU - MEUNIER du barreau de TOURS APPELANTE [****************] Compagnie AGF ASSURANCES IARD ENTREPRISES Ayant son siège 1 Cours Michelet Tour Athéna LA DEFENSE 10 Cédex 43 92907 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93717
24 novembre 2016
24 novembre 2016
au barreau de MACON/ CHAROLLES substitué par Maître Amelie GEMMA, avocat au barreau de MACON/ CHAROLLES INTIMÉE : SAS CARVALHO 39 rue Sigorne 71000 MACON représentée par Me William ROLLET de la
Source officiellePremier président
669b5302a3418ee2ae72d122
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RG 24/00145 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GPDX APPELANT : Monsieur [Y] [F] [Adresse 1] Actuellement au Centre Hospitalier de [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jean-charles MEUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8502c
29 mai 2000
29 mai 2000
APPELANT: Monsieur Reda X... né xxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (14ème) Domicilié xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxx représenté par Maître GERBAY, avoué à la Cour assisté de Maître MATHIEU, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
695f7043cdc6046d479966fd
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, avocat au barreau de PARIS, toque : G0106 INTIMEE Madame [G] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Franc MULLER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0610 COMPOSITION DE
Source officiellePage 1 sur 6