CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
68f1d5bc0b565ec7590f7c09
16 octobre 2025
[U] [E] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
68e89647f14914fb075ebd4b
9 octobre 2025
MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
4e chambre civile
644229aed2fa6fd0f804033f
20 avril 2023
MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : M.
2e chambre civile
6789f6fb39ae1759ccf605e8
16 janvier 2025
Pour le même motif, elle supportera les dépens de l'instance d'appel avec autorisation de recouvrement au profit de Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, et de la SCP CAILLE
653ca62583c9498318209c9f
13 juillet 2023
de MONTPELLIER INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 2] Représentant : Me Sophie
63ca42d49066fd7c90fc2622
19 janvier 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 4e chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/00031 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PVLW joint au dossier 22/6047 Mme [R] [Z] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa93fd
3 avril 2024
au barreau de Montpellier INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE, prise en la personne de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sophie
2e chambre sociale
63bfb3075e2fbe7c900437bc
11 janvier 2023
, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Etablissement Public POLE EMPLOI [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sophie
6708c02c445a086e2bceddb9
10 octobre 2024
MONTPELLIER, absent à l'audience INTIMEE : Madame [Z] [T] née le 13 Décembre 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me PANIS substituant Me Sophie
1ère Chambre A
5fdbc2c34957c7a1ce095249
31 janvier 2019
MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [I] [Q] en
5e chambre civile
6970aff5cdc6046d4719438b
20 janvier 2026
AMPEC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat
66878ced05d6f7f678d49282
4 juillet 2024
Bpce Assurances Iard prise en la personne de son Directeur Général en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat
635a21a6c549ea05a7cd2cc6
26 octobre 2022
Jugement du 28 JUIN 2019 Tribunal d'instance de PERPIGNAN N° RG 11-18-001779 APPELANTE : Etablissement Public POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie
63c8eeecdc5b777c90992f5f
18 janvier 2023
barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Jules Teddy FRANCISOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Sophie
695e26f075782d5f060f42c5
6 janvier 2026
en exercice SARL IMMOVANCE, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sophie
66ff85b4a4ff9ec259c096fc
3 octobre 2024
MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, substituant sur l'audience Me Carole DAVIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [K]
5fca68e83ce7dd52ae8f3e4e
27 octobre 2020
MIRALVES-BOUDET avocat postulant et Me Kim DURANT avocat plaidant de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [M] [S] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité
644229b1d2fa6fd0f8040353
[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guilhem PANIS substituant Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant COMPOSITION
6440d7f8e704a005d1ed6fd4
19 avril 2023
[Localité 2] Représenté par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : ASSOCIATION CONCERTHAU [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie
6971f9a2cdc6046d473a1acb
21 janvier 2026
MONTPELLIER - N° RG 22/03695 DEMANDEUR A LA REQUETE : [9], pris en son établissement [10], représenté par le Directeur de [10], et faisant élection de domicile au [Adresse 2] Représenté par Me Sophie
Page 1 sur 5