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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1b
27 mars 2008
27 mars 2008
Exemple : peut occuper poste de traitement thermique, cariste, approvisionnement en sable et parachèvement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba0
31 mars 2011
31 mars 2011
barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11159 du 09/ 11/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 28 Février 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc7d
14 avril 2011
14 avril 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12648 du 21/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Mars 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed7
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRET N° du 2 avril 2024 R.G : 23/00441 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYO SAS DENIS c/ SAS SOCIETE INDUSTRIELLE DE PROFILAGE ET PARACHEVEMENT AUBOISE (SIPPA) Formule exécutoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e446
30 juin 2011
30 juin 2011
LEMAN CLAUDE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries
Source officielleTARIFICATION
63cb92a99c02507c9078dc56
20 janvier 2023
20 janvier 2023
spécialisée dans le parachèvement des produits de grande section y compris de grande longueur, les traitements thermiques et les parachèvements, contrôles et essais et qu'elle dispose d'installations
Source officielleRéférés
69d74451cdc6046d479c864a
7 avril 2026
7 avril 2026
de Minute : 43/26 N° RG 26/00011 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WTAN DEMANDERESSES : SCCV ANGE GARDIEN T2 dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Jean-roch PARICHET
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bdb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS APPELANT S.A.S SOCIETE INDUSTRIELLE DE PROFILAGE ET PARACHEVEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d586
20 janvier 2011
20 janvier 2011
par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Julie CAMBIER, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Décembre 2010, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5ff
20 janvier 2011
20 janvier 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08117 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Décembre 2010, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42b
30 juin 2011
30 juin 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Gildas BROCHEN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 23 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d77
25 avril 2023
25 avril 2023
conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile que la date de délibéré initialement fixée le 25 Avril 2023 est prorogée au 09 Mai 2023 Pour la raison suivante : En cours de parachèvement
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c0
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-59250 HALLUIN représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Décembre 2010, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ce
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie BASTIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02d2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
dispositions de l'article 450 du code de procédure civile que la date de délibéré initialement fixée le 27 Octobre 2022 est prorogée au 29 Novembre 2022 Pour la raison suivante :En cours de parachèvement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07211bc19e7640ea3e95
1 octobre 2025
1 octobre 2025
dispositions de l'article 450 du code de procédure civile que la date de délibéré initialement fixée le 01 Octobre 2025 est prorogée au 08 Octobre 2025 Pour la raison suivante : En cours de parachèvement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388ec
2 avril 2025
2 avril 2025
conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile que la date de délibéré initialement fixée le 02 Avril 2025 est prorogée au 07 Mai 2025 Pour la raison suivante : En cours de parachèvement
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e06d
26 mai 2011
26 mai 2011
barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01269 du 08/ 02/ 2011) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 11 Avril 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e6
9 juin 2011
9 juin 2011
avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/002290 du 08/03/2011) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e7
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
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