CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
5fd90f9e939949a9721ec492
24 juin 2020
des activités industrielles de la société TEFA pour le compte d'une société en cours de formation, la société TEFA INDUSTRIES.
Pôle 1 - Chambre 8
686611d6957d68b57534e2e6
2 juillet 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/00136 rendue par le Juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] le 27 Décembre 2024 Appelants : Monsieur [E] [L], représenté par Me Frédéric TEFFO
8ème chambre
DCA_21PA02610_20221018
18 octobre 2022
Il y a lieu dans les circonstances de l'espèce de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Teffo, avocat de M.
Pôle 5 - Chambre 9
6163f123fb73a9295bca64e0
10 septembre 2009
TEFA TECHNOLOGIES, aux droits de laquelle vient régulièrement la S.A.R.L.
1ère Chambre civile
6268dd57b6a90a057d2a5a20
26 avril 2022
- condamné in solidum Monsieur [B], la SAS Maison Teco et la SA AVIVA Assurances ès qualités d'assureur RC de la SA Maison Teco à payer à Monsieur et Madame [T], la somme de 2.500 € au titre de l'article
Pôle 5 - Chambre 11
68e1fb84364b3ebed3bf0638
3 octobre 2025
Le 22 septembre 2020, la société Hargassner a assigné la société Ténor devant le tribunal de commerce de Meaux en restitution des paiements et en dommages et intérêts, la société Ténor s'opposant aux demandes
Pôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bee
16 septembre 2016
[B] [C], la société Tellos s'est vu opposer la résiliation du contrat fondant cette demande. C'est dans ces circonstances que la société Tellos et M.
2ème Chambre
652a305c7ed1ea8318112418
12 octobre 2023
Il exerce dans des locaux commerciaux loués par acte du 15 janvier 2018 par la société Tessor.
63c2569a0bfda47c90076073
13 janvier 2023
TELLOR [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 443 187 314 représentée par Me Gwénaëlle GENIQUE, avocat au barreau de PARIS, toque :
Chambre commerciale 3-2
671894c4d8ceca1cd701936e
22 octobre 2024
Le 27 juillet 2023, le tribunal de commerce de Boulogne sur Mer a placé la société Tenor en redressement judiciaire.
6ème Chambre
DCA_22PA02356_20240130
30 janvier 2024
- les moyens soulevés par la société Temo contre la décision du 13 novembre 2018, devenue définitive, sont irrecevables ; - les autres moyens soulevés par la société Temo ne sont pas fondés.
Cour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd6
9 novembre 2006
La société Vistar et la société Texor font partie du groupe Stell Holding spécialisé dans le travail intérimaire.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.R.L. C LES BULLES S.A.R.L. C LES VAGUES S.A.R.L. TERRORc/ALLIANZ IARD
65434b0e0147228318b913c6
30 octobre 2023
TERROR c/ ALLIANZ IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 octobre
6253c89bbd3db21cbdd85c2b
30 janvier 2002
TEPO lui écrivait : " Nous vous confirmons que l'activité à laquelle vous êtes rattachée pour notre compte... sera désormais assurée à compter du 1er janvier 1997 par le A... SMS...
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02748_20231121
21 novembre 2023
B, représenté par Me Teffo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 novembre 2023 ; 2°) de faire droit à ses demandes de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
1ère Chambre
651d033bfe8d588318c1affa
3 octobre 2023
En lecture d'un rapport d'expertise d'assurance du 30 septembre 2020, l'association TEGO a informé M.
CHAMBRE 1 SECTION 2
688731781692fcf85d581f7e
24 juillet 2025
GROUPE TENOR [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 9
64437bc0823e6dd0f8bf80e0
21 avril 2023
Par décision contradictoire rendue le 25 septembre 2020, le bâtonnier a : - fixé à la somme de 2.500 € HT les honoraires dus par la société TEOS à Me [E], - condamné la société TEOS à payer à Me [E]
6253c875bd3db21cbdd85574
14 février 2001
en juin 1998 et juillet 1998, et notamment le 10 juillet 1998 effectué le débit, l'exportation ou l'importation d'ouvrages contrefaits, en l'espèce le débit de 7500 programmes du concert des trois ténors
Pôle 6 - Chambre 2
61630e55da3e3d3066036803
5 janvier 2012
La cour statue d'autre part sur les interventions volontaires des comités d'établissement Pôle Emploi de la région Bretagne et de la région Lorraine, aux côtés du syndicat SNU-TEFI .
Page 1 sur 10