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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 12
64cde6a7e5a2b5d969490d80
4 août 2023
4 août 2023
(Personne faisant l'objet de soins) né le 28/07/1993 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Sud Francilien comparant en personne et assisté de Me Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a7e5a2b5d969490d7e
4 août 2023
4 août 2023
APPELANTE Madame [S] [U] (Personne faisant l'objet de soins) née le 13/04/1974 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Actuellement hospitalisée au [Adresse 9] comparante en personne et assistée de Me Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65ab75fb36bfc00008d68dfb
19 janvier 2024
19 janvier 2024
site [6] Informé le 19 janvier 2024 à 09h36, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
644b63c3c51457d0f882dde1
26 avril 2023
26 avril 2023
pouvoir général Informé le 26 avril 2023 à 12h10, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
644b63c3c51457d0f882dddf
26 avril 2023
26 avril 2023
pouvoir général Informé le 26 avril 2023 à 12h09 de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Valèrie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f8dacdcd6adff75aa86
14 octobre 2022
14 octobre 2022
jugement rendu le 07 Décembre 2020 par le Pole social du TJ de CRETEIL RG n° 19/00680 APPELANT Monsieur [D] [S] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Y] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Valérie BLANCHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1463 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C75056-2024-001382
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
644b63c3c51457d0f882dddd
26 avril 2023
26 avril 2023
pouvoir général Informée le 26 avril 2023 à 12h09 de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a33c3902a12a235bae6e40
25 juillet 2024
25 juillet 2024
faisant l'objet de soins) née le 30 novembre 1994 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 4] PSYCHIATRIE SITE [5] comparante en personne et assistée par Me Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a33c3902a12a235bae6e3e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANT Monsieur [F] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 13/11/1991 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisé au Ghu [4] non comparant et représenté par Me Valérie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616274037705f25f43643fdc
6 février 2014
6 février 2014
assistée de : Me Emmanuel BONITEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0533 ; substitué par : Me Cécile FLICHY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1975 DEFENDERESSE A LA REQUETE : SAS BLANCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859bb
31 octobre 2001
31 octobre 2001
"MAISON DE VALERIE", la C.P.A.M. de ROANNE et la MUTUELLE USMAR afin d'entendre déclarer la S.A. "MAISON DE VALERIE" responsable du dommage et d'en obtenir réparation. La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dad
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Antoine ASSIE de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MEAUX, toque : G0584 INTIMES Monsieur [S] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Claire BLANCHARD-DOMONT
Source officielleETRANGERS
64422a11d2fa6fd0f8040626
20 avril 2023
20 avril 2023
BLANCHARD, délégué par ordonnance du premier président en date du 7 DECEMBRE 2022 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et du
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6d2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 223 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 06 Décembre 2022 : Par jugement du 10 juin 2022, le Juge de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a2
18 avril 2016
18 avril 2016
Immeuble Marna Center Blanchard 97190 Le Gosier Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Pascal BICHARA-JABOUR (Toque 14), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA
Source officielle2 e chambre civile
68ef2db98a85971c3ac20020
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Localité 3] Représentés par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Eric AZOULAY de la SELARL FEDARC, avocat au barreau du VAL
Source officielleChambre civile section B
68f07f3f47396eb608bc05c6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Conseillère chargée de la mise en état N° RG 25/00064 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MRB7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f21
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Représenté par la-SCP COHEME-KRAUT Avoués Assisté de Maître BLANCHARD, avocat Monsieur S. Représenté par la SCP COHEME-KRAUT Avoués Assisté de Maître BLANCHARD, avocat INTIME Madame L.
Source officielle3ème CH Spéciale
659e48db5537980008847364
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Sylvie DE FRAMOND, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Alexandra BLANCHARD
Source officiellePage 1 sur 7
BLANCHARD, Bleuenn, Valérie, Laurence, BACCOUCHE
24/05/2026
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PERNIA, Valérie, BLANCHARD
07/08/2025
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BLANCHARD, Bleuenn, Valérie, Laurence, BACCOUCHE
21/03/2025
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BLANCHARD, Valérie, GOUPIL
04/02/2025
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KUTTER-BLANCHARD, Valérie, GARNIER
02/09/2024
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