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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
643a430fd83dbd04f5fb2c03
13 avril 2023
et de la détention de [Localité 7] (31) - 23/00505 APPELANT Monsieur [S] [R] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre RAMOS, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Lucas VAZQUEZ-VESPOLI
2ème chambre section A
677e1639dbb9bd42de09fbbe
7 janvier 2025
[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.
Pôle 4 - Chambre 4
63be63d613ef607c90ab66e2
10 janvier 2023
déférée à la Cour : Ordonnance du 31 Décembre 2019 -Tribunal d'Instance de MONTREUIL SOUS BOIS - RG n° 12-1900015 APPELANTS Madame [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Cynthia VAZQUEZ
1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b52
23 février 2017
Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marine VASQUEZ
Expropriation
689586055318a824d05b00c2
7 août 2025
l'expropriation de [Localité 2], décision attaquée en date du 20 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00105 Communauté COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE Représentant : Me Alexandre VASQUEZ
689586035318a824d05b00c0
CHAMBRE CIVILE
68de0a9ebc189516de913524
1 octobre 2025
néerlandaise Madame [F] [P] [L] épouse [S] née le 06 mars 1969 à [Localité 5] (Pays-Bas) de nationalité néerlandaise domiciliés ensemble : [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Sandra VAZQUEZ
2ème chambre section C
680b1a512364a383b7747496
24 avril 2025
[S] [B] Représentant : Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES APPELANT M. [X] [G] INTIME Le vingt quatre Avril deux mille vingt cinq Nous, S.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00702_20231107
7 novembre 2023
Article 2 : La SCI Verseau versera à la commune de la Verpillière la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Cour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c86c
2 juillet 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Janvier 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 04 / 03325 APPELANTS Madame Michèle X... ... 92200 NEUILLY S / SEINE Monsieur José VASQUEZ
4ème chambre commerciale
6350e4e442150aadff23db9e
19 octobre 2022
ETUDE BALINCOURT Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me VASQUEZ - Me CHABAUD +MP COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT
1ère Chambre civile
6285e0ae6a1876057df5d222
17 mai 2022
ARRET N° [H] VAZQUEZ VAZQUEZ [C] [C] [U] [U] [H] [N] [N] [O] [O] S.A.R.L. LE GITE DU VIEUX MOULIN S.A.R.L. STRAWBERRY FIELDS S.A.R.L. LE CREPUSCULE S.A.R.L. TENDO S.A.R.L.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616243cd1217cad6c0164a8c
24 octobre 2013
Formation paritaire d'ANGOULEME, Section Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 10 octobre 2012, APPELANTE : Madame [F] [M] demeurant [Adresse 1] Représentée par Monsieur VAZQUEZ
Chambre de la famille
69f43539cdc6046d472cd12a
30 avril 2026
Présidente de chambre chargée de la mise en état, à la chambre de la famille, assistée à l'audience de Madame ADNAOUI, greffière, en présence de [A] [E] étudiant stagiaire, et à la signature de Madame VESPIER
1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f
2 octobre 2025
Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre Vasquez
Ch.sociale-protec.sociale
69737b40cdc6046d476bc40b
22 janvier 2026
Cette dernière, faites pour plusieurs pathologies dont le syndrome d'Ehlers Danlos, mentionnait pour le protocole de soins, « une biologie régulière sans traitement et sur polyglobulie et Vaquez, suivi
5ème chambre sociale PH
625fa53d8361df277dc59869
19 avril 2022
FHB [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES S.A.S.
Référés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c58c
24 octobre 2025
[K] [V] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 14] [Adresse 13] [Localité 10] représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES, substitué par Me Gilbert BEKALE NGUEMA, avocat au barreau
1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4b
15 juin 2018
Elle expose que le programme litigieux était commercialisé à titre principal par la société Vestalis, avec pouvoir de subdélégation, que, dans le cadre de cette faculté, la société Vestalis lui a confié
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03026_20250509
9 mai 2025
l'immigration et de l'intégration (OFII) a estimé, dans son avis du 6 novembre 2023, que l'état de santé de Mme A, qui est atteinte d'hypertension artérielle, d'une pathologie thyroïdienne, de la maladie de Vaquez
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